Interventions de Daniel Gremillet

Je souhaite remercier notre rapporteur, car, par ses propos, il prolonge le travail du Sénat. Je me félicite également des propos que vous avez tenus, madame la ministre, car j’ai encore en mémoire les débats que nous avons eus sur le projet de loi Climat et résilience, dont j’étais l’un des rapporteurs pour avis, pour obtenir la prise en comp...

Amendement de précision rédactionnelle.

Amendement de précision rédactionnelle.

J’ai bien entendu votre propos liminaire, monsieur le rapporteur pour avis, mais la proposition que je fais au travers de cet amendement est la prolongation du débat que nous avons eu sur la proposition de loi en faveur du développement de l’agrivoltaïsme – je parle sous le contrôle de celles et ceux qui étaient présents lors du débat – et de c...

J’avais espéré que le rapporteur pour avis, compte tenu du vote précédent et par souci de cohérence, serait favorable à cet amendement qui vise à remplacer certaines plaques des bâtiments d’élevage. Madame la ministre, soyez attentive à ce qui se passe au niveau communautaire : je ne suis pas dans tous les secrets, mais il n’empêche que l’on se...

Cet amendement a pour objet de compléter le dispositif des contrats d’achat de long terme d’électricité ou de biogaz, de gaz renouvelable ou de gaz bas-carbone institués à l’article 17. Il vise à confier à la CRE une mission de suivi statistique de ces contrats conclus dans le cadre des obligations d’achat et compléments de rémunération attrib...

Cet amendement a pour objet de compléter le dispositif des contrats d’achat de long terme d’électricité ou de biogaz, de gaz renouvelable ou de gaz bas-carbone institués à l’article 17. Il vise à confier à la CRE une mission de suivi statistique de ces contrats conclus dans le cadre des obligations d’achat et compléments de rémunération attrib...

Amendement de coordination rédactionnelle.

Amendement de coordination rédactionnelle.

Cet amendement a pour objet de consolider la possibilité pour les collectivités territoriales de recourir à des contrats d’achat de long terme d’électricité ou de biogaz.

Cet amendement a pour objet de consolider la possibilité pour les collectivités territoriales de recourir à des contrats d’achat de long terme d’électricité ou de biogaz.

Je le retire, car il est satisfait.

Compte tenu de ce qu’a dit le rapporteur pour avis, je le retire.

Pour rester dans la droite ligne de ce qu’a dit le rapporteur pour avis, je le retire, puisqu’il est partiellement satisfait, compte tenu par ailleurs des débats que nous avons eus hier, débats qu’il aurait été intéressant de prolonger.

Je souhaitais intervenir sur ce point plus tard, mais comme le débat est lancé, je le fais tout de suite. Nous devrons être très attentifs à l’appel d’air créé par les décisions que nous sommes en train de prendre. Je vous parle d’expérience, et vous pourrez vérifier mes propos. Dès lors que vous lancez un équipement, qu’il s’agisse du photov...

Aujourd’hui par trois, en effet, mais à l’époque, en l’espace d’un an, le prix d’achat a été divisé par deux. Économiquement, cela n’a pas de sens ! Je ne veux pas remettre en cause votre politique de soutien à cette filière, mais je vous alerte sur cette menace. Il faudra être très actif par rapport à la concurrence. Aujourd’hui, on crée des ...

Il a été très bien défendu.

Défendu !

Ne recommençons pas le débat, même si quelques précisions seraient souhaitables. Je retire mes deux amendements.

Défendu !