Interventions de Daniel Raoul

Avec quel succès !

C’est notre poète des Pyrénées ! (Sourires.)

Ah, quand même !

Le ton va changer !

On parlait depuis plus d’un an de la fusion de l’AFSSA, l’Agence française de la sécurité sanitaire des aliments, et de l’AFSSET, l’Agence française de la sécurité sanitaire de l’environnement et du travail. C’est dans le cadre de la loi « Hôpital, patients, santé, et territoires » que la décision a été prise officiellement. Madame la secrétai...

J’ai bien entendu les engagements de Mme la secrétaire d’État : conserver les spécificités des missions. J’attends de voir ce qu’il en sera sur le terrain, puisque, vous le savez, je prête beaucoup d’intérêt à l’AFSSET. Reste néanmoins le problème de l’indépendance de ces agences et des autorités que nous créons quasiment à l’occasion de l’exa...

Bien sûr !

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le ministre, mes chers collègues, vous ne serez pas étonné que mon ton diffère légèrement de celui qu’ont employé les intervenants précédents. Sans revenir sur le détail de ce qui nous a déjà été exposé, j’en nuancerai simplement la teneur au moins sur un point : l’enveloppe supplémentaire de ...

Par ailleurs, je tiens à souligner que l’Institut national de la recherche agronomique, l’INRA, dont la dotation publique est en hausse de 1, 6 %, est le moins bien loti des organismes de recherche. On ne peut que le déplorer, à l’heure où un effort budgétaire substantiel devrait être mis en œuvre dans le domaine de la recherche en biotechnolog...

Eh oui !

C’est un vrai scandale !

Mes collègues rapporteurs m’ont coupé l’herbe sous le pied en retirant leurs amendements, mais j’aurais trouvé tout à fait déplacé de soustraire 500 000 euros au FUI, alors que l’on veut promouvoir les pôles de compétitivité et les PME innovantes.

a tout d'abord donné lecture de l'intervention de M. Michel Houel sur lesdits crédits, en l'absence de ce dernier. Il a, en premier lieu, souligné l'effort exceptionnel consenti par le Gouvernement en la matière : pour la troisième année consécutive, et conformément aux engagements pris par le Président de la République d'y consacrer 1,8 millia...

Procédant ensuite à sa propre présentation des crédits, M. Daniel Raoul, rapporteur pour avis, a tenu à relativiser leur croissance formelle de 1,8 milliard d'euros, dans la mesure où elle résulte de l'addition, aux crédits budgétaires de la mission proprement dite, d'autres éléments qu'il a jugés plus discutables, tels que : - le crédit d'imp...

a tenu à faire part de sa divergence de vue avec l'analyse du rapporteur pour avis. Selon lui, la logique du zonage s'avère parfois efficace, notamment dans le cadre des zones franches urbaines qui ont prouvé leur efficacité en matière de développement de l'emploi dans les quartiers. Il a, toutefois, reconnu que l'idée du contrat unique n'est p...

Bravo !

En réponse aux différents intervenants, M. Daniel Raoul, rapporteur pour avis, a apporté les éléments de précision suivants : - le rapport fait allusion à l'industrie de production, dont la part dans le PIB français, estimée à 17,8 %, ne cesse de reculer, même si les comparaisons intertemporelles sont délicates ; - la recherche est, en France...

Reconnaissant que la taille et la structuration des PME les empêchaient de profiter pleinement du CIR, contrairement aux grandes entreprises maîtrisant parfaitement la technique fiscale, M. Daniel Raoul, rapporteur pour avis, a préconisé leur rapprochement au sein de groupements d'employeurs et auprès de technopoles. Puis la commission a émis ...

a estimé nécessaire que le Parlement dispose d'une véritable évaluation de l'impact du plan de relance, et relevé que ce dernier contient des mesures de soutien aux ménages les plus fragiles, sans toutefois soutenir le pouvoir d'achat autant qu'il aurait été nécessaire. Il a reconnu que le modèle social français explique le moindre recul de l'é...

Dieu vous entende !