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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Daniel Raoul
7386 interventions trouvées.
Je souscris tout à fait à l’analyse de M. Portelli. Cet amendement est une incitation non pas au crime, mais, en tout cas, à des déviations par rapport aux règles normales en matière d’urbanisme. Je croyais que l’un des objets du projet de loi qui va nous occuper la semaine prochaine était d’inciter à l’élaboration des documents d’urbanismes, ...
C’est un récital !
Oh là là !
On est mal barré !
C’est précisément ce que vous vouliez détruire ! C’est incroyable !
C’est incroyable !
C’est un euphémisme !
Oui !
C’est vrai !
Oui !
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, en matière de soutien à l’activité économique, les annonces se sont multipliées depuis quelques semaines, sinon quelques mois. On ne peut pas dire qu’elles aient permis de dégager une cohérence d’ensemble, malgré un plan de communication tout à fait au point, comme l’a déjà so...
S’agissant tout d’abord des mesures du projet de loi de finances rectificative, rappelons que nous avions dénoncé l’insincérité du projet de budget pour 2009 lors de son examen, l’automne dernier. Nous le savions tous, ce projet de budget était déjà caduc. Malheureusement, messieurs les ministres, votre plan de relance, lui aussi, est déjà cadu...
Je vous assure qu’il est entièrement d’actualité. Il n’y a pas un seul mot à y retrancher. En vous concentrant sur certains secteurs – l’automobile, le bâtiment –, vous en négligez d’autres qui méritaient également un soutien de la puissance publique. Je pense particulièrement au secteur agricole et aux industries agroalimentaires. Considérez...
Très bien !
Le soutien aux collectivités locales est un autre sujet de préoccupation. Ce n’est pas le remboursement anticipé du fonds de compensation de la TVA qui y changera grand-chose – il ne procure qu’une facilité de trésorerie –, surtout s’il est inclus dans l’enveloppe fermée de l’aide de l’État aux collectivités, ce qui aurait d’ailleurs pour consé...
Très bien ! Il a raison ! J’ai prévu d’en parler également !
Très bien !
Très bien !
Très bien !
