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C’est absurde !
Eh oui !
Eh oui !
M. Daniel Raoul. Autrement dit, les petits jeunes !
a d'abord considéré que le contenu du projet de loi ne correspondait pas réellement à la volonté d'accélération des programmes d'investissement inscrite dans son titre. Il a notamment estimé que l'article relatif à l'élargissement du classement en « grands crus classés » ou « premiers grands crus classés », ajouté par l'Assemblée nationale, n'a...
s'est tout d'abord interrogé, de manière générale, sur le degré d'indépendance des autorités administratives dites indépendantes à l'égard tant des ministères que de la Commission européenne. Par ailleurs, il a douté des capacités que pourrait avoir l'Autorité de la concurrence de rendre les pratiques plus loyales dans les relations entre distr...
A l'issue de cet exposé, M. Daniel Raoul, tout en notant que M. Jean-Luc Darlix présentait sa candidature à la demande du MEEDDAT, a souhaité savoir quelles étaient les motivations plus personnelles de cette démarche. Il l'a aussi interrogé sur la question de la dissémination des organismes génétiquement modifiés, qui concerne plus directement ...
a marqué son accord avec le point de vue exprimé par M. Jean Bizet en insistant sur le fait que M. Jean-Luc Darlix était principalement compétent en matière de virologie alors que les principaux enjeux liés aux OGM concernent la génomique végétale. Après une courte suspension de séance, la commission s'exprimant à bulletin secret a émis un av...
après en avoir appelé à une directive européenne en faveur des services d'intérêt économique général, s'est interrogé sur la façon dont les concurrents de la SNCF pourront utiliser les gares.
a fait valoir qu'à partir du moment où le secteur ferroviaire était entré dans une logique de concurrence, il était essentiel de bien distinguer ce qui relève de la responsabilité propre de RFF, quitte à ce que cet organisme délègue ensuite une partie de ses missions à une autre entité, telle que la SNCF.
a lui aussi fait part de son étonnement quant à la disparité des bouquets énergétiques et des orientations stratégiques des différents Etats membres. Il s'est montré moins optimiste sur la capacité de l'Union européenne à parvenir à un accord avec ses partenaires internationaux, lors de la conférence mondiale sur le climat de Copenhague, fin 20...
Après avoir rappelé le vote du projet de loi à la quasi-unanimité à l'Assemblée nationale, M. Daniel Raoul a estimé qu'il n'y avait pas de divergences majeures entre la majorité sénatoriale et l'opposition sur les objectifs du projet de loi, mais que des clivages pourraient apparaître s'agissant des dispositions normatives contenues dans le tex...
Cet amendement s’inscrit dans le droit-fil des auditions que nous avons eues à l’occasion de l’examen de la directive « Énergie-climat », le climat étant d’ailleurs au centre des discussions de Poznan, qui se déroulent en ce moment même. Il vise à faire bénéficier les équipements de production d'énergies fonctionnant au bois ou autres biomasse...
Je redéposerai cet amendement lors de la discussion du projet de loi relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. Pour l’heure, je le retire.
Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je ne reviendrai pas sur la présentation générale des crédits de la mission interministérielle « Recherche et enseignement supérieur », je me bornerai au champ traditionnel de la compétence de la commission des affaires économiques, autrement dit la po...
C’est vrai !
Très bien !
Eh oui !
On n’est jamais mieux servi que par soi-même !
a pour sa part rejoint le rapporteur pour avis dans sa demande de moratoire à la suppression des molécules ne disposant pas encore de solution de substitution. Estimant que les « impasses techniques » actuelles risquaient de sinistrer des filières entières, en particulier dans le maraîchage, il a toutefois reconnu a nécessité d'imposer un butoi...