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M. Daniel Raoul. Eh oui, depuis que je suis obligé de dire « madame » à toutes les femmes, je dis « mademoiselle ». C'est mon côté rebelle !

Avec la TFC, disais-je, il n’est question que de 35 % du budget des chambres ! Cette taxe est bien affectée à certaines missions, mais elle n’a rien à voir avec les aéroports ni avec l’apprentissage !

Mais non ! Encore une fois, vous mélangez tout ! Moi qui croyais qu’il se trouvait des experts en comptabilité dans cet hémicycle, …

… je suis étonné par les arguments employés. Je le répète, les ports, aéroports, etc. n’ont strictement rien à voir avec cette taxe !

Non, monsieur ! Vraiment, il n’y a pire sourd que celui qui ne veut entendre ! Je le reconnais volontiers, le travail que j’ai pu faire en tant qu’universitaire, je le dois à la chambre de commerce et d’industrie. Mais cela n’a rien à voir, en particulier, avec les sur-recettes que les chambres de commerce et d’industrie ont encaissées au titr...

S'il s'agissait d'une location avec option d'achat, il me semble que le dispositif trouverait à s'appliquer de la même manière...

Je rejoins l’analyse de M. le secrétaire d’État : je ne vois pas non plus pourquoi les heures supplémentaires seraient défiscalisées. J’aimerais d’ailleurs qu’une étude sur l’efficacité d’une telle mesure en matière d’emploi puisse être réalisée. Les propos de M. le rapporteur général sur la durée du travail en France font écho à ceux de M. Ga...

… mais j’aimerais que l’on regarde de plus près ce qui se passe en Allemagne. J’y ai effectué deux missions, en particulier dans le milieu industriel. Je peux témoigner que, même dans les grandes industries bien connues, qui exportent notamment des véhicules vers la France, le temps effectif du travail s’établit entre 29 et 32 heures par semain...

Les chaudières au bois des particuliers sont, d'un point de vue environnemental, un danger. Autant les chaufferies collectives au bois sont écologiques, autant, chez les particuliers, il y a un fort rejet de dioxine.

Au plan technique, il serait nécessaire de savoir si ces carburants pourraient être sensibles aux variations de températures.

Il serait utile de prévoir un contrôle de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).