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Les études amont enregistrent une baisse de 0,8 % par rapport à 2014, mais c'est tout de même 100 millions de plus par rapport aux années précédentes. Un tel effort consenti sur la programmation d'études amont répond à l'enjeu de conserver des bureaux d'études performants. Cette démarche impose de faire des choix pertinents dans ce domaine ! Ce...
La commission des affaires étrangères émet des doutes quant à la manière dont les recettes exceptionnelles prévues pour le budget de la défense vont pouvoir se réaliser au travers des sociétés de projet annoncées par la mission. Vous avez déjà travaillé sur ces questions ; c'est donc l'expert que nous sollicitons aujourd'hui. Ces solutions de ...
Nous l'avons fait dans le questionnaire sur le projet de loi de finances, en application de l'article 49 de la LOLF. On nous a dit que nous ne l'aurions pas.
C'est même plus !
Le dialogue est ouvert entre le ministère de la défense et Bercy. Chacun paraît de bonne volonté. Cela étant dit, il s'agit d'un exercice complexe, qui nécessite du temps. Les choses devraient être opérationnelles en juin. Il paraît que ce délai est déjà très comprimé. S'en mêler davantage à ce stade permet-il d'avancer plus vite ou complique-t...
Il est clair que l'un des deux ne veut pas donner d'argent !
Mis à part le programme d'investissements d'avenir, rien ne figure pour la défense, dans le projet de loi de finances pour 2015, au titre en PIA 2, et on ne parle pas de PIA 3 !
Nous allons en étudier la forme. La réunion est levée à 18 heures 25.
Monsieur le Président, chers Collègues, vous m'avez fait l'honneur, depuis décembre 2008, de représenter le Sénat au sein du comité des prix de revient des matériels d'armement, le CPRA, instance consultative créée en 1966 et qui, en pratique, examine les conditions dans lesquelles se sont déroulés les programmes d'armement : leurs délais de ré...
L'obsolescence du matériel militaire est un risque, avéré, lié à l'évolution des technologies ; qu'on pense aux versions successives du Rafale, par exemple. Mais ce vieillissement de l'équipement n'est pas le fait d'une programmation par les constructeurs, dont les réalisations sont d'ailleurs étroitement contrôlées par les ingénieurs de la DGA...
C'est vrai !
A mon tour, je salue vos efforts et votre opiniâtreté, Monsieur le Ministre, ainsi que le respect de la LPM par le Président de la République et le Premier ministre, en dépit des grandes difficultés budgétaires que nous connaissons. Même chose pour le MCO et l'entretien programmé des matériels : nous savons que les difficultés remontent à bien ...
C'est plus clair, merci ! Où en est, enfin, l'exportation de missiles Milan vers le Qatar, que l'Allemagne a récemment bloquée?
Le respect de la tradition a permis l'élection d'un membre de notre groupe à la présidence de la commission des finances, en conséquence, nous ne présenterons pas de candidat. Nous voterons blanc.
Monsieur le président, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, je veux exprimer l’accord et le soutien du groupe socialiste du Sénat à l’action que mène le Gouvernement en Irak. La gravité du moment est à la mesure de la menace à laquelle nous faisons face. Le Président de la République ne s’y est pas trompé, le 15 septembre de...
Peut-être faudra-t-il soulever cette question lors du prochain Conseil européen, afin d’inciter le prochain Haut représentant pour la politique étrangère et de sécurité commune et la nouvelle Commission à définir une ligne plus claire sur un sujet essentiel pour l’Europe. En effet, comme M. le Premier ministre l’a récemment dit, Daech s’en pren...
Enfin, c’est parce que la France ne doit pas déroger à ses valeurs qu’elle s’engage dans cette coalition internationale. Elle conservera son autonomie d’appréciation dans les objectifs militaires et encouragera la plus large coopération avec les États participants, en conformité avec le droit international et dans le respect de ses partenaires.
Aujourd'hui le système politique américain me semble atteint de paralysie, car il s'appuie sur la recherche d'un consensus entre les partis. Or ce système ne fonctionne plus en raison de la montée du Tea Party au sein du parti républicain et des lobbies qui le soutiennent, donc de la montée des extrêmes. Cela se traduit par les séquestrations s...
Le Président Carrère a rappelé le modus operandi de notre contrôle et il vient d'en présenter, en synthèse, les résultats. Les perspectives qui s'en dégagent - et surtout l'absence de perspectives, en tout cas en ce qui concerne l'année 2015 - ne laissent pas de préoccuper les rapporteurs du programme 146, comme elles préoccupent la DGA. Je ra...
En tout cas, il serait optimiste de croire que toutes les REX immobilières prévues par la LPM pour 2015 et 2016 sont assurées. Les bonnes surprises, comme celle de la vente de l'ensemble « Penthemont-Bellechasse », sont toujours possibles, mais elles ne sont pas garanties ! Or les deux prochaines années, notamment 2015, on l'a dit, constituent ...