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a rappelé que l'objectif initial de l'intervention occidentale était d'éradiquer le danger représenté par Al Qaïda et le terrorisme. Aujourd'hui, la lutte se porte contre les taliban. Il s'est demandé s'il s'agissait d'un seul et même combat. Le général McChrystal a indiqué que ces deux combats, contre le terrorisme et contre les taliban, étai...
a rappelé qu'il avait procédé, dans le cadre de ses fonctions de rapporteur pour avis du programme 146 (Equipement des forces), à un contrôle sur le remplacement du missile MILAN (Missile d'infanterie légère antichar filoguidé). Il a souligné l'importance de l'enjeu industriel puisque non seulement la fabrication de ce missile par la société f...
a souligné le fait que l'achat sur étagères d'un lot réduit de missiles traduisait la volonté du gouvernement français de ne pas dépendre d'un industriel étranger pour une longue période et sur un segment qui ouvrirait à ce même industriel l'ensemble d'une trame qui, pour l'instant, n'est pas encore définie. Il a regretté qu'aucun accord, ni mê...
a estimé que la présence des forces françaises en Afrique constituait un vestige de la période coloniale, la France étant d'ailleurs le seul Etat européen à maintenir des forces prépositionnées sur ce continent. Il a donc souhaité connaître le rôle que ces forces pouvaient remplir aujourd'hui au profit des pays africains, et s'est également int...
a souhaité obtenir des précisions au sujet du renouvellement des véhicules blindés de la gendarmerie et des moyens humains et financiers consacrés à la reprise du dispositif de souveraineté outre-mer assuré aujourd'hui par les armées.
s'est demandé s'il n'était pas possible de renforcer la coopération bilatérale entre la France et la Roumanie en matière de protection des mineurs isolés, indépendamment du sort réservé à cette convention. Il a également rappelé que de nombreuses associations et institutions reconnues avaient dénoncé cette convention, notamment concernant le r...
a rappelé qu'il avait voté en faveur du traité de Lisbonne, mais s'interrogeait maintenant sur la réalité des avancées qu'il était censé permettre. Il a rappelé que ce texte devait améliorer les structures de gouvernance de l'Union européenne, alors que leur mise en oeuvre se révèle très compliquée. Il a estimé que les citoyens ne s'appropriera...
Madame la secrétaire d'État, la Commission nationale de concertation sur les risques miniers, la CNCRM, a été créée par décret du 22 mars 2007 pour une durée de cinq ans. Elle a pour mission de donner des avis et de faire des recommandations au ministre chargé des mines sur la prévention des risques miniers dans le cadre de l’« après-mine ». El...
Je vous remercie de votre réponse, madame la secrétaire d’État. Au moment où le comité lorrain s’est réuni, au début du mois d’octobre, nous n’avions pas connaissance de la date à laquelle devait se réunir la commission nationale. Nous pensions même que tous ses membres n’avaient pas été nommés. Je me réjouis donc qu’elle ait été constituée, c...
Très bien !
a souhaité obtenir des précisions sur les modalités selon lesquelles des immigrés ont récemment gagné la Corse. Puis il s'est interrogé sur l'existence d'une stratégie européenne maritime, sur la coopération entre Etats et sur une éventuelle mutualisation des moyens.
Eh oui !
Il aurait dû commencer par ce texte-là !
Je vais présenter, par solidarité lorraine, cet amendement déposé par mes collègues mosellans Jean-Marc Todeschini, Gisèle Printz et Jean-Pierre Masseret. Il concerne, comme l’amendement précédent, l’étrange découpage électoral du canton de Metz III qui, paraît-il, suit le tracé de la voie ferrée reliant Nancy à Thionville… En Lorraine, nos so...
Aucune chance !
Par cet amendement de notre groupe, dont les premiers cosignataires sont mes collègues mosellans, nous allons évoquer une ultime fois la situation du département de la Moselle, dont il a été beaucoup question depuis le début de la discussion. Lors des débats parlementaires relatifs à la loi d’habilitation, le Gouvernement s’était engagé à teni...
Je vais, moi aussi, désespérer notre collègue Hugues Portelli, car mon amendement concerne la Meurthe-et-Moselle, département dont je suis l’élu, et qui est celui que je connais le mieux, comme j’ai en tout cas la faiblesse de le croire. Ce département va perdre un siège – il passe de sept à six - et j’ai été très étonné ce matin, monsieur le ...
Vous avez refusé de procéder à ce transfert en arguant de l’absence de logique de bassin de vie. Vous avez même précisé que cela mettait en cause la cohérence géographique et administrative de l’arrondissement de la quatrième circonscription. Bref, vérité en deçà et mensonge au-delà. Mais pourquoi deux poids, deux mesures, en la circonstance ?
Pas du tout !
Mon amendement a pour objet non pas de créer un siège supplémentaire, mais bien de modifier la délimitation de l’une des circonscriptions. Monsieur le secrétaire d'État, vous nous affirmez que vous avez suivi l’avis de la commission de contrôle. Oui, mais partiellement seulement ! Vous avez effectivement rattaché un canton à la circonscriptio...