Interventions en commissions de David Assouline

Les élus parisiens le savent, la population aussi : vous vous efforcez d'emporter non seulement l'adhésion, mais même l'enthousiasme de tous pour les Jeux. Ces derniers temps, la tendance est plutôt à une prise de distance de la population, qui ne s'y retrouve pas, en Grèce par exemple. Or on sent l'enthousiasme à Paris ; vous l'avez construit....

Ce serait contradictoire avec le discours actuel du CIO.

Votre exposé actualise, comme à l'accoutumée, nos connaissances. J'aimerais en savoir plus sur l'état des relations sociales. Lors du mouvement social, j'avais ressenti un certain mal-être au travail, sans doute suite aux bouleversements que connaissent ces métiers et les difficultés d'adaptation. Par ailleurs, vous nous avez précisé les raison...

La France a une originalité, qui a parfois été vécue comme un handicap : la laïcité. Vous efforcez-vous de la promouvoir ?

La proposition est logique et consensuelle. Est-ce le bon véhicule ? C'est en tout cas le dernier sur un sujet proche avant la prochaine législature... Mon seul regret est que les députés vont découvrir cette disposition en commission mixte paritaire. Elle est une mesure d'accompagnement d'une transition. De même qu'on sélectionne sur son smart...

En attendant une réécriture, le groupe socialiste s'abstient.

Ne partons pas dans tous les sens... Il faudra bien sûr veiller à ne pas fragiliser la profession qualifiée des guides conférenciers, mais ceux-ci sont-ils suffisamment nombreux pour répondre à la demande de tous les touristes, tous les visiteurs ? Que la rédaction mentionne les musées de France pose effectivement problème ; attention cependant...

Les points de vue se rapprochent depuis la première lecture. Nous préférons parler d'accords collectifs et individuels, plutôt que d'attendre deux ans, dans ce domaine où les évolutions sont si rapides... Je n'ai pas eu le temps d'examiner ces sous-amendements en détail : nous nous abstiendrons donc aujourd'hui, même si j'ai plutôt le sentiment...

Nous voici au coeur du possible désaccord de fond. Comme pour les précédents, nous devons examiner de près ce sous-amendement avant de donner un avis éclairé. En attendant, abstention. Le sous-amendement n° 222 est adopté. La commission émet un avis favorable aux amendements identiques n° 49 et 154 rectifié sous réserve de l'adoption du sous-a...

Votre argument ne peut s'appliquer aux amendements identiques n° 25 et 187, qui n'ajoutent pas un item, mais préfèrent la notion de service public à celle de politique publique. En leur opposant un avis défavorable, vous ne sanctionnez donc pas un inventaire à la Prévert. Qui dit service public, dit intérêt général.

Je vous répondrai en séance.

Nous expliquerons notre position en séance et nous retirerons sans doute notre amendement au profit de celui du Gouvernement, qui recherche un compromis. Vous devriez l'accepter, monsieur le rapporteur !

L'amendement n° 33 restaure le pôle public de cette commission, il ne réduit pas sa transparence ! Nous défendons suffisamment cette dernière ailleurs dans le texte pour qu'on ne nous soupçonne pas ici de mauvaises intentions... Nous considérons que la présence des ministères est importante : il y va de la continuité de l'État, qui doit avoir u...

Mais les représentants des ministères ne voteront pas. Ce n'est pas en dramatisant que vous convaincrez.

Nous verrons en séance.

La question mérite réflexion, au sein de la commission mais plus largement du Sénat. La règle de l'entonnoir est un bon outil contre les lois bavardes. Elle ne doit en aucun cas être utilisée pour régler des débats par excès ou défaut d'interprétation. Est considérée comme irrecevable toute modification ou adjonction sans lien direct avec une d...

Nous ne sommes pas d'accord. Cependant, vous reconnaissez que l'article 48 renvoie au texte en discussion et porte sur le fond. Pourquoi faire deux poids, deux mesures ? La commission a par exemple accepté en deuxième lecture notre sous-amendement n° 130, qui portait sur l'article 10 quater du projet de loi et ajoutait tout un chapitre au code ...

Si ! Sur le fond, il y a un lien. Mon amendement précise le dispositif que vous avez voulu mettre en place en première lecture. Vous faisiez référence à un accord entre producteurs et éditeurs ; j'ajoute que cet accord doit être passé « en concertation avec les auteurs ». Quant à la forme, nous sommes sur le même alinéa et sur le même article. ...

C'est l'époque qui est compliquée.

Vous avez de la chance !