Interventions de David Assouline

Commencez par vous excuser !

Nous inaugurons aujourd'hui, à l'initiative de notre collègue Gaëtan Gorce, un des aspects du travail de notre commission qui consiste, en plus de nos rapports thématiques, à donner des « coups de projecteur » sur l'application de certaines lois, notamment en auditionnant des personnalités qui contribuent à leur évaluation. Le professeur Régis ...

Nous attendons d'autant plus de l'audition de Monsieur Aubry qu'en plus d'être président de l'ONFV, il est chercheur et praticien.

Nous aurons à débattre prochainement de ces sujets, que l'allongement de la vie met à l'ordre du jour : couverture du « cinquième risque », place respective de l'hospitalisation et du maintien à domicile, suivi personnalisé à la maison, etc. Dans ce contexte, il est étonnant, choquant même, que les médecins ne soient pas formés à la réflexion é...

Le président Régis Aubry regrette que l'Observatoire ne dispose pas des données nécessaires. C'est un problème que notre commission rencontre aussi. Aux Etats-Unis, les parlementaires disposent de moyens considérables pour mener des enquêtes en toute indépendance.

A l'initiative de la commission de l'économie, nous nous sommes saisis du contrôle de l'application de la loi du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable (Dalo). Nous avons désigné deux co-rapporteurs, Claude Dilain, du groupe socialiste et Gérard Roche, du groupe centriste. Chacun pourra suivre leur programme de travail sur notre ...

N'y a-t-il pas, au sein du parc social, des endroits où l'on les logerait plus naturellement ?

Pas tous, quand même !

Il est particulièrement important pour nous de disposer d'un diagnostic aussi consensuel que possible de l'application des lois votées, sur lesquelles nous n'avions d'ailleurs pas toujours eu tous les mêmes positions. Il s'agit de pouvoir ensuite ré-ouvrir le débat afin d'améliorer les choses mais, s'agissant du logement, nous ne doutons pas ...

Exactement !

Tout bas, vraiment tout bas !

Bien sûr, et même avant ATTAC…

500 milliards d’euros !

C’est clair !

Soyez bref, car le temps de parole dont vous disposiez est écoulé !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, j’ai souhaité intervenir dans ce débat pour évoquer un enjeu précis du présent projet de loi de finances rectificative, à savoir la culture. En effet, dans le contexte de grave crise que nous traversons, la culture peut apparaître, chez tous les acteurs du débat public, comme le p...

… en suggérant d’évaluer les politiques menées avant de renouveler les crédits qui leur sont attribués, et en soulignant que rien n’est automatique en matière de subventions, de nombreux principes absolument essentiels à la culture, et grâce auxquels on a pu évoquer, au sujet de notre pays, une véritable exception culturelle, ont été mis à bas ...

… qui a fait l’objet de sept réformes sous le quinquennat de Nicolas Sarkozy. À ce titre, il serait nécessaire de mener quelques évaluations et de prendre l’habitude, avant de voter une loi, d’étudier la législation en vigueur, afin de prévenir cette prolifération législative qui ne sert à rien et qui complique tout ! Nombreuses sont les régio...

À cette baisse de 34 millions d’euros des crédits de la mission « Culture », il convient d’ajouter la diminution de 11, 2 millions d’euros des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », tandis que le programme « Diplomatie culturelle et d’influence » voit ses crédits diminuer de 6, 2 millions d’euros. L’audiovisuel publ...

Mais aujourd’hui, l’industrie du livre, comme d’autres industries culturelles d’ailleurs, subit une hausse de la TVA. Donc, de manière générale, en ces temps de très grande difficulté financière, on décide de couper en catimini dans les budgets de la culture et de la communication, sans doute parce que l’on se dit qu’ils ne sont pas destinés à...