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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Didier Guillaume
9889 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l'amendement n° I-385.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° I-203 est présenté par MM. de Montgolfier, du Luart et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire. L'amendement n° I-283 est présenté par MM. Darniche, du Luart, de Legge, Türk, B. Fournier, Pierre et Retailleau. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Supprimer c...
La parole est à M. Philippe Marini, pour explication de vote sur l’amendement n° I-58.
L'amendement n° I-283 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° I-203 ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-58.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote sur l’article 9.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Cambon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 9.
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
L'amendement n° I-359, présenté par Mme Morin-Desailly et M. Roche, est ainsi libellé : Après l'article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L'article 298 septies du code général des impôts est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa, après l’année : « 1934, », sont insérés les mots : « et sur les services de presse en l...
La parole est à M. Gérard Miquel, pour explication de vote.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-156, présenté par M. Bocquet, Mme Beaufils, M. Foucaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l'article 9 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le code général des impôts est ...
La parole est à M. Albéric de Montgolfier, pour explication de vote.
La parole est à M. Richard Yung, pour explication de vote.
Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° I-271 rectifié est présenté par Mme Jouanno. L'amendement n° I-328 rectifié est présenté par MM. Labbé, Placé et les membres du groupe écologiste. L'amendement n° I-403 rectifié est présenté par Mme Lienemann, MM. Raoul et Bérit-Débat, Mme Bataille, M. M. Bourquin, Mme Bourzai, ...
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour présenter l’amendement n° I-403 rectifié.
Je vous prie de conclure, ma chère collègue.
