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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Didier Guillaume
9889 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° I-274.
Je vais mettre aux voix l’amendement n° I-413.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
L'amendement n° I-413 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° I-89 rectifié. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin...
La parole est à M. le ministre délégué.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
En attendant le résultat définitif, je vais lever la séance pour quelques instants. La séance est suspendue.
La parole est à M. le rapporteur général.
La séance est reprise. Mes chers collègues, voici le résultat, après pointage, du scrutin n° 41 sur l’amendement n° I-89 rectifié : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° I-338.
La parole est à Mme Marie-France Beaufils, pour explication de vote.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° I-185 est présenté par M. Husson, Mmes Sittler et Deroche et MM. Türk et Cambon. L’amendement n° I-284 est présenté par MM. Darniche, du Luart, de Legge, Trillard, Pierre et B. Fournier. Ces deux amendements sont a...
L’amendement n° I-284 n’est pas soutenu. L’amendement n° I-337, présenté par MM. Placé, Dantec et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : III. – Les véhicules ne satisfaisant pas à la norme Euro 6 en matière d’émissions de particules fines ne bénéficient d’aucun bonus au ti...
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Humbert, pour explication de vote sur l’amendement n° I-185.
Je mets aux voix l'amendement n° I-156.
La parole est à M. Hervé Marseille, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-328 rectifié et I-403 rectifié.
