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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Didier Guillaume
9889 interventions trouvées.
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour explication de vote.
Monsieur Caffet, laissez Mme Archimbaud s’exprimer.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 388.
Je mets aux voix l'amendement n° 341, modifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 23 bis. L'amendement n° 342 rectifié, présenté par Mme Archimbaud, M. Desessard et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l'article 23 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La section III du ch...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Aline Archimbaud, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 342 rectifié.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, sur l'article.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, sur l’article.
L'amendement n° 308, présenté par M. Barbier, est ainsi libellé : Alinéas 11 et 12 Supprimer ces alinéas. Cet amendement n'est pas soutenu. L'amendement n° 386, présenté par M. Daudigny, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéas 26 et 27 Rédiger ainsi ces alinéas : 4° L'article L. 245-5-1 A est ainsi rédi...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 386.
Je mets aux voix l'article 24, modifié.
