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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Didier Guillaume
9889 interventions trouvées.
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Guerriau, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. François Zocchetto, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 12. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public…
… émanant du groupe de l'UCR. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 77 : Le Sénat n'a pas adopté.
L'amendement n° 14, présenté par M. Zocchetto et les membres du groupe de l'Union Centriste et Républicaine, est ainsi libellé : Après les mots : le pluralisme rédiger ainsi la fin de cet intitulé : et moderniser le fonctionnement du Sénat Cet amendement n’a plus d’objet.
Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de résolution, je donne la parole à M. Hervé Maurey, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de résolution. En application de l’article 61, alinéa 1, de la Constitution, cette résolution sera soumise, avant sa mise en application, au Conseil constitutionnel.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 20 décembre 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente et le soir : 2. Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République socialist...
La séance est reprise.
Mes chers collègues, je rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. La commission de la culture, de l’éducation et de la communication a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. ...
J’informe le Sénat que, en application de l’article 50 ter du règlement, M. François Rebsamen, président du groupe socialiste-EELV, a demandé l’inscription à l’ordre du jour de la proposition de résolution n° 95, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative au séjour des étudiants étrangers diplômés, qu’il a dé...
Nous reprenons la discussion en nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Françoise Laborde.
M. le président. La parole est à M. Jean-Louis Lorrain.
