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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Didier Guillaume
11250 interventions trouvées.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe socialiste, apparentés, et groupe Europe écologie Les Verts rattaché, 18 minutes ; Groupe Union pour un mouvement populaire, 17 minutes ; Grou...
La parole est à M. Marc Daunis, pour explication de vote.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 10.
Je mets aux voix l'amendement n° 5, modifié.
La parole est à M. André Reichardt.
Je mets aux voix l'article 1er, modifié.
La parole est à M. Jean-Pierre Michel.
L'amendement n° 3, présenté par Mmes Didier et Schurch, MM. Le Cam, Vergès et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 5 I. - Après le mot : canaux supprimer les mots : , ou plans d’eau II. - Remplacer les mots : des articles L. 211-14 et L. 214-17 par les mots : de l’article L. 214-17 La par...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
Madame Didier, l'amendement n° 3 est-il maintenu ?
L'amendement n° 3 est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 8 rectifié bis, présenté par MM. Alfonsi, Barbier, Bertrand, Chevènement et Collin, Mme Laborde, M. Vall et Mme Escoffier, est ainsi libellé : Alinéa 9 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Nicolas Alfonsi.
L'amendement n° 9 rectifié bis, présenté par MM. Alfonsi, Barbier, Bertrand, Chevènement et Collin, Mme Laborde, M. Vall et Mme Escoffier, est ainsi libellé : Alinéa 9, seconde phrase Compléter cette phrase par les mots : et selon les modalités prévues au cinquième alinéa du I de l'article L. 4424-9. La parole est à M. Nicolas Alfonsi.
La parole est à M. Alain Anziani.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Nicolas Alfonsi, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 8 rectifié bis.
