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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de quinze minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme Vanina Paoli-Ga...
M. le président. La parole est à M. Jean-François Longeot.
M. le président. La parole est à M. Jacques Fernique.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
J’appuie fortement cette demande de Victorin Lurel. Compte tenu de ce que nous-mêmes constatons sur le terrain et des remontées qui nous sont faites, permettez-moi de mettre en doute les informations qui vous ont été rapportées à ce sujet, car la réalité n’est pas exactement celle-là. Agissons avec méthode : votons l’amendement ce soir et nous...
Cet amendement de mon collègue Bernard Buis concerne le phénomène du nomadisme libéral dans les zones de revitalisation rurale. Si les effets positifs de ces zones sont indéniables, force est de constater qu’il existe un nomadisme libéral lié à une surenchère en matière d’accueil de professions libérales dans les déserts médicaux. Or nous avon...
Il est défendu.
Il est défendu.
Il est défendu.
Il est défendu.
Il est défendu, madame la présidente.
Il est défendu, madame la présidente.
Non, je le retire, madame la présidente.
Il s'agit d'éliminer le risque de reprise de l'avantage fiscal pour les opérations de construction de logements sociaux qui bénéficient du crédit d'impôt et qui accusent un retard de chantier lié aux défaillances des entreprises. En effet, la crise du BTP – sans compter la récente crise sanitaire - que connaissent les Drom a des effets sur les...
Il s’agit d’éliminer le risque de reprise de l’avantage fiscal pour les opérations de construction de logements sociaux qui bénéficient du crédit d’impôt et qui accusent un retard de chantier lié aux défaillances des entreprises. En effet, la crise du BTP – sans compter la récente crise sanitaire - que connaissent les Drom a des effets sur les...
Cet amendement est similaire à l'amendement n° I-2253 rectifié que j'ai présenté plus tôt, mais il est un peu plus complet.
