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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I- 2063 rectifié.
La parole est à M. le président de la commission.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-906 rectifié, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l’article 3 duovicies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Les article...
L’amendement n° I-2069 rectifié, présenté par MM. Cozic, Kanner et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Féraud, Jeansannetas et Lurel, Mmes Artigalas, Bonnefoy, Brossel et Canalès, MM. Cardon, Chaillou et Chantrel, Mmes Conconne et Daniel, MM. Fichet et Gillé, Mme Harribey, MM. Jacquin et P. Joly, Mme G. Jourda, M....
L’amendement n° I-1157 rectifié bis, présenté par Mme Guhl, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec, Fernique, Gontard et Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 3 duovicies Insérer un article additionnel ainsi r...
L’amendement n° I-2070 rectifié, présenté par MM. Cozic, Kanner et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Féraud, Jeansannetas et Lurel, Mmes Artigalas, Bonnefoy, Brossel et Canalès, MM. Cardon, Chaillou et Chantrel, Mmes Conconne et Daniel, MM. Fichet et Gillé, Mme Harribey, MM. Jacquin et P. Joly, Mme G. Jourda, M....
L’amendement n° I-606 n’est pas défendu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Éric Bocquet, pour explication de vote.
La parole est à M. Arnaud Bazin, pour explication de vote.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-906 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° I-2069 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1157 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° I-2070 rectifié.
