Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 478 rectifié et 627 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 478 rectifié et 627 rectifié bis.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 1293, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l'article 23 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Afin d'accompagner le développement de la prise en charge en hospitalisation à domicile des patients nécessitant des traitements ...
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 1293, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l'article 23 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Afin d'accompagner le développement de la prise en charge en hospitalisation à domicile des patients nécessitant des traitements ...
L'amendement n° 1293 est retiré. L'amendement n° 1363 rectifié, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Après l'article 23 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À titre expérimental et afin d'accompagner le développement de la prise en charge en hospitalisation à domicile des patie...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1363 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 23. L'amendement n° 966 rectifié, présenté par Mmes Brulin, Apourceau-Poly, Silvani, Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l'article 23 Insérer un article addition...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Silvana Silvani, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 966 rectifié.
L'amendement n° 1046, présenté par MM. Théophile, Patriat et Iacovelli, Mme Nadille, MM. Bitz, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier, Mohamed Soilihi, Omar Oili et Patient, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud et Rohfritsch et Mme Schillinger, est ainsi libellé : Après l'article 23...
L'amendement n° 1046 est retiré. Mes chers collègues, à la demande du Gouvernement, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
La parole est à M. Daniel Chasseing, sur l'article.
L'amendement n° 266, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 4 Rédiger ainsi le début de cet alinéa : « a ) Prescrire certains vaccins. La liste et, le cas échéant, les personnes susceptibles de bénéficier de ces vaccins sont déterminées...
