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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 1264.
La parole est à Mme Marianne Margaté, pour explication de vote.
L'amendement n° 598 rectifié bis, présenté par Mme Guillotin, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, M. Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet, Guérini, Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Après l'article 23 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le cinquième aliné...
L'amendement n° 598 rectifié bis, présenté par Mme Guillotin, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, M. Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet, Guérini, Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Après l'article 23 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le cinquième aliné...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 598 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 598 rectifié bis.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 478 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Daubet et Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin, MM. Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux. L'amendement n° 627 rectifié bis est présenté par M. Canéve...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 816 rectifié, 920 et 1245.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 478 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Daubet et Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin, MM. Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux. L'amendement n° 627 rectifié bis est présenté par M. Canéve...
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour présenter l'amendement n° 627 rectifié bis.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour présenter l'amendement n° 627 rectifié bis.
La parole est à M. Bernard Fialaire, pour une mise au point au sujet d’un vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Acte est donné de votre mise au point. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
