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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 266.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 415 rectifié est présenté par Mme Lassarade, M. Milon, Mme Berthet, MM. Anglars, Panunzi et Cadec, Mme Dumont, MM. Brisson et Bouchet, Mme M. Mercier, MM. Houpert, Bruyen et Allizard, Mmes Petrus, Micouleau et Gosselin, M. Lefèvre, Mme Aeschlimann, M. Mandelli, Mmes Belrhiti et Bonf...
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l'amendement n° 1272.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 415 rectifié et 1272.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 856 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac, Cabanel et Daubet, Mme Girardin et MM. Grosvalet, Guiol et Laouedj. L'amendement n° 1018 rectifié bis est présenté par MM. Menonville et Bonnecarrère, Mmes O. Richard et Guidez, MM. Bonneau, Courtial, Bouchet et Kern...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 415 rectifié et 1272.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 856 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac, Cabanel et Daubet, Mme Girardin et MM. Grosvalet, Guiol et Laouedj. L'amendement n° 1018 rectifié bis est présenté par MM. Menonville et Bonnecarrère, Mmes O. Richard et Guidez, MM. Bonneau, Courtial, Bouchet et Kern...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
