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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Je suis saisi de sept amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 878 rectifié bis, présenté par M. Duffourg, Mme Vermeillet, MM. Laugier et Henno, Mme Perrot, MM. Delcros et J.M. Arnaud, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Gremillet, Guerriau et Longeot, Mme Aeschlimann et MM. Bleunven et Maurey, est ainsi libellé : Apr...
La parole est à Mme Solanges Nadille, pour présenter l'amendement n° 1024 rectifié ter.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 423 rectifié bis est présenté par Mme Guillotin, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Daubet, Mme N. Delattre, M. Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet, Guérini et Guiol, Mme Pantel et M. Roux. L'amendement n° 1024 rectifié ter est présenté par Mme Havet, ...
L'amendement n° 10 rectifié ter n'est pas soutenu. L'amendement n° 588 rectifié bis, présenté par MM. Chasseing, Guerriau et Chevalier, Mme L. Darcos, M. A. Marc, Mme Bourcier, M. Capus, Mme Paoli-Gagin, MM. Brault et Malhuret, Mme Lermytte, M. Wattebled, Mme O. Richard et MM. Delcros et H. Leroy, est ainsi libellé : Après l'art...
La parole est à Mme Solanges Nadille, pour présenter l'amendement n° 1024 rectifié ter.
L'amendement n° 992 rectifié, présenté par MM. Hochart, Szczurek et Durox, est ainsi libellé : Après l'article 25 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 5121-33 du code de la santé publique, il est inséré un article L. 5121-33-… ainsi rédigé : « Art. L 5121 -33 -…. – Pour tous les antibiotiques où la forme g...
L'amendement n° 10 rectifié ter n'est pas soutenu. L'amendement n° 588 rectifié bis, présenté par MM. Chasseing, Guerriau et Chevalier, Mme L. Darcos, M. A. Marc, Mme Bourcier, M. Capus, Mme Paoli-Gagin, MM. Brault et Malhuret, Mme Lermytte, M. Wattebled, Mme O. Richard et MM. Delcros et H. Leroy, est ainsi libellé : Après l'art...
L'amendement n° 883 rectifié bis, présenté par Mme Blatrix Contat, est ainsi libellé : Après l'article 25 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Afin d'éviter le gaspillage des médicaments, lorsque leur forme pharmaceutique le permet, la délivrance de certains médicaments en officine se fait à l'unité. De la même manière, la dé...
L'amendement n° 992 rectifié, présenté par MM. Hochart, Szczurek et Durox, est ainsi libellé : Après l'article 25 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 5121-33 du code de la santé publique, il est inséré un article L. 5121-33-… ainsi rédigé : « Art. L 5121 -33 -…. – Pour tous les antibiotiques où la forme g...
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 883 rectifié bis, présenté par Mme Blatrix Contat, est ainsi libellé : Après l'article 25 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Afin d'éviter le gaspillage des médicaments, lorsque leur forme pharmaceutique le permet, la délivrance de certains médicaments en officine se fait à l'unité. De la même manière, la dé...
La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
