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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
L’amendement n° 516 rectifié bis est retiré. Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi. Je vous rappelle que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l’ensemble du texte se dérouleront le mardi 14 novembre prochain, à quatorze heures trente. La suite de la discussion est renvoyée à...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 13 novembre 2023 : À seize heures : Projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution, de financement de la sécurité sociale pour 2024 (texte n° 77, 2023-2024) : discussion gén...
La séance est reprise.
La séance est reprise.
La parole est à Mme Jacqueline Eustache-Brinio.
La parole est à Mme Jacqueline Eustache-Brinio.
Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l'analyse politique du scrutin.
Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l'analyse politique du scrutin.
Nous reprenons l'examen du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration. Dans la discussion du texte de la commission, nous en sommes parvenus à l'amendement n° 359 rectifié bis tendant à insérer un article additionnel après l'article 19 bis.
Nous reprenons l'examen du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l'amendement n° 359 rectifié bis tendant à insérer un article additionnel après l'article 19 bis.
L'amendement n° 359 rectifié bis, présenté par Mmes Eustache-Brinio et Aeschlimann, MM. Allizard et Bazin, Mmes Bellurot, Belrhiti et Berthet, M. E. Blanc, Mmes Bonfanti-Dossat et Borchio Fontimp, M. Bouchet, Mme V. Boyer, MM. Brisson, Bruyen, Burgoa et Cambon, Mme Chain-Larché, M. Chaize, Mmes de Cidrac et Ciuntu, M. Daubresse, Mmes Dem...
L'amendement n° 359 rectifié bis, présenté par Mmes Eustache-Brinio et Aeschlimann, MM. Allizard et Bazin, Mmes Bellurot, Belrhiti et Berthet, M. E. Blanc, Mmes Bonfanti-Dossat et Borchio Fontimp, M. Bouchet, Mme V. Boyer, MM. Brisson, Bruyen, Burgoa et Cambon, Mme Chain-Larché, M. Chaize, Mmes de Cidrac et Ciuntu, M. Daubresse, Mmes Dem...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
La séance est reprise.
Je mets aux voix l'amendement n° 359 rectifié bis.
