Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à M. Philippe Grosvalet, pour explication de vote.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 310 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 337 rectifié.
Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 144 rectifié bis, présenté par Mme L. Darcos, MM. Guerriau, Rochette et Capus, Mme Paoli-Gagin, MM. A. Marc, Chasseing et Verzelen, Mme Bourcier et MM. Chevalier et Wattebled, est ainsi libellé : Après l’article 12 bis Insérer un article ...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 282 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac, Cabanel, Gold, Guérini, Guiol, Laouedj et Roux, Mme Girardin, MM. Fialaire et Grosvalet, Mmes Guillotin et Pantel et M. Masset. L’amendement n° 494 est présenté par M. Brossat, Mme Cukierman et les membres du groupe Commun...
La parole est à M. Fabien Gay, pour présenter l’amendement n° 494.
L’amendement n° 137 rectifié bis, présenté par Mmes V. Boyer et Belrhiti, M. H. Leroy, Mme Dumont, MM. Daubresse et Meignen, Mme Bellurot, MM. Bouchet, Tabarot et Houpert, Mme Garnier, MM. Bruyen et Cadec, Mme P. Martin, MM. Michallet, Genet, Saury, Chasseing, Somon et Klinger, Mmes Josende et Goy-Chavent, M. Gremillet et Mme Aeschlimann...
Veuillez conclure, ma chère collègue.
Les amendements n° 78 rectifié et 79 rectifié ne sont pas soutenus. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Grosvalet, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à Mme Valérie Boyer, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
