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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 16 rectifié bis.
En conséquence, l’amendement n° 5 rectifié n’a plus d’objet. L’amendement n° 11, présenté par MM. Parigi, Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Compléter cet article par trois ali...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Benarroche, l’amendement n° 11 est-il maintenu ?
L’amendement n° 11 est retiré. Je mets aux voix l’article 3, modifié.
L’amendement n° 15, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme la ministre déléguée.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 15.
Je mets aux voix l’article 4.
L’amendement n° 19, présenté par Mme Di Folco, au nom de la commission, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : « Un décret en Conseil d’État précise les modalités d’application du présent article, notamment les critères permettant, en fonction de chaque scrutin, de définir les modalités d’accès au bureau centra...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 19.
Je mets aux voix l’article 9, modifié.
L’amendement n° 8, présenté par MM. Bourgi et Kerrouche, Mme de La Gontrie, M. Durain, Mmes Harribey, Narassiguin et Linkenheld, MM. Roiron, Chaillou et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéas 5 à 9 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Lucien Stanzione.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Kerrouche, pour explication de vote.
