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J’espère que mes propos auront été entendus. Quand on fait de la politique, il faut être courageux : on l’est tous, bien sûr, dans cet hémicycle, mais deux le sont davantage encore. Par ailleurs, quand on adopte une position, il ne faut pas en changer en permanence.
Nous y sommes habitués !
Ici, on fait ce qu’on veut !
Mais non !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la création du conseiller territorial est l’une des grandes innovations de la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010, que le Conseil constitutionnel a d’ailleurs validée sur le fond. Cette création constitue l’originalité de cette grande réforme, que l...
M. Sueur va probablement mobiliser cet argument pour avancer l’idée de l’effacement de l’une des deux collectivités.
Tout cela est bien entendu totalement faux. Cette réforme est également conforme au principe de liberté de vote. Ce principe ne saurait avoir pour effet d’interdire au législateur de confier à un élu le soin d’exercer son mandat dans deux assemblées territoriales distinctes. Ni la création des conseillers territoriaux ni ses modalités d’élect...
C’est scandaleux !
N’attisez pas les inquiétudes !
On verra le résultat !
Absolument !
Oh la la !
Il y a vraiment des choses que l’on ne peut pas laisser dire dans cette enceinte et je tiens à remercier Sylvie Desmarescaux de ses propos que j’approuve totalement. Je veux dire également combien j’ai apprécié l’intervention de notre collègue Anne-Marie Escoffier, que j’ai écoutée tout à l'heure avec beaucoup d’intérêt. Elle a en effet admis ...
Qui le fait ? C’est scandaleux de raconter de telles choses ! Nous sommes tous parfaitement capables de gérer ces problèmes de manière intelligente, …
… avant même que la loi ne rende l’application du dispositif obligatoire.
Je vous invite, ma chère collègue, à retirer vos propos ; j’espère qu’ils ont dépassé votre pensée !
En tout cas, je pense que je vais publier des extraits de certaines des auditions que j’ai conduites, car c’est de la pure démagogie que de dire que les articles 12 bis, 12 ter et 12 quater vous heurtent ! Si vous saviez ce que m’ont dit les représentants de ces instances sur le sujet, vous seriez particulièrement surprise ...
De gauche !
Sous Jacques Chirac !