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Interventions d'Éric Doligé
3597 interventions trouvées.
M. Éric Doligé. Au boulot !
Il y a longtemps qu'il est venu !
Ils ne savent pas ce que c'est !
Il faut que cela cesse !
Elle n'a pas fait grève !
a successivement interrogé le ministre sur l'évaluation des dépenses fiscales rattachées à la mission, sur l'évolution de la situation du Fonds interministériel de soutien à l'artisanat et au commerce (FISAC), sur la pertinence du dispositif d'indicateurs associé à la mission et sur les suites données au rapport particulier de la Cour des compt...
a souligné la nécessité pour l'AFII de s'appuyer sur un réseau, non seulement régional, mais également local, pour conduire une action proche du terrain. Il a également souhaité obtenir prochainement des chiffres précis sur les aides attribuées par le FISAC pour faire face à la dramatique crise du chikungunya.
s'est interrogé, dans le cas d'un couple dont l'un des deux aurait plus de 65 ans, sur l'application de la donation de 30.000 euros en franchise de droits, jugeant qu'il existait un risque que l'administration considère seulement le plus âgé des conjoints et procède alors à une requalification. Par ailleurs, il a relevé un risque pour les titre...
Encore un peu, monsieur le bourreau !
Plutôt, oui !
Oh !
Les Français n'en ont pas voulu !
Encore fallait-il se faire élire d'abord !
Du calme !
Assouline ouvert ? Cela se saurait !
Enfin un autre ton !
Enfin, M. Eric Doligé ayant souhaité savoir quel était le niveau d'habilitation de structures non étatiques s'occupant d'intelligence stratégique, comme la CEIS, M. Olivier Darrason a indiqué que les organismes privés devaient être habilités par l'Etat - en pratique, selon le cas, le ministère de l'industrie ou le ministère de la défense - afin...
s'est interrogé sur l'impact de la comptabilisation de la résidence principale dans l'assiette de l'ISF et a souhaité connaître le nombre d'assujettis à la première tranche de l'ISF, qui ne le seraient plus, si une mesure exonérant d'ISF la résidence principale était instituée.
Il l'est, monsieur le président.
Je tiens tout d'abord à remercier M. le ministre puisque, grâce à lui, grâce au travail qu'il a accompli depuis deux ans et qu'il convient de saluer, d'une part, les fonds structurels européens ont véritablement un sens sur le plan national, alors que nous risquions de les voir disparaître en grande partie, et, d'autre part, les zonages ont été...
