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3491 interventions trouvées.

Un effort de pédagogie s'impose pour que chacun comprenne les enjeux. À l'issue de cette table ronde, nous allons surtout pouvoir exprimer des doutes, des méfiances, des voeux... J'ai compris que la Commission agissait, que les normes évoluaient. Mais la commission d'enquête sur la pollution de l'air, dont j'étais membre et dont le rapport a ét...

Notre famille de pensée entretient des liens historiques avec les dockers. En l'espèce, un compromis a été trouvé, par nature imparfait. Je ne trouve rien à redire à la charte, dans la mesure où elle ne remet pas en cause l'existant. Pour répondre à notre collègue M. Mandelli, Mme Herviaux travaille sur la question des ports depuis longtemps a...

Votre parcours est très impressionnant. Je m'interroge sur le fait que vous ayez passé plusieurs années dans les cabinets ministériels et construit une carrière qui me paraît presque atypique. Pourriez-vous m'expliquer ?

Merci de votre exposé très précis. Première question : combien d'emplois en moins, in fine, à Météo-France ? Dans la mise à disposition des données, y a-t-il des clients gratuits et des clients payants et si oui, lesquels ? Ce qui m'amène à la question suivante : avez-vous eu à faire face à des procès pour mauvaise information ? Entretenez-...

J'avais déposé un amendement sur cette question des déblais, notamment en zone urbaine. Vos démarches sont intéressantes. Chacun s'accorde à dire qu'il faut protéger la bonne terre arable, or autour de Roissy, des hectares de terres ont été gelés par le dépôt de déblais, et pas dans les conditions de traçabilité que vous décrivez. Enfin, quelle...

Mes chers collègues, il s’agit là d’un sujet qui, je le sais, a déjà fait l’objet de longs débats en commission. Avant de détailler les arguments de fond, je tiens à apporter cette précision : c’est à l’invitation d’un professeur de médecine que j’ai déposé le présent amendement. Ce nutritionniste, que je connais personnellement, centre ses re...

Mes chers collègues, je le répète : les dispositions de cet amendement ont été conçues par un professeur spécialiste de la nutrition. Il ne s’agit en rien d’une invention de ma part ! Selon ce praticien, il convient d’attirer davantage l’attention des pouvoirs publics, du corps médical et, bien sûr, de l’entourage proche des personnes âgées co...

L’article 19 bis qui interdit les sacs plastiques à usage unique a suscité de nombreux débats. Il s’agissait de trouver un équilibre afin de répondre aux enjeux environnementaux et sanitaires réels, tout en limitant les conséquences de l’interdiction des sacs plastiques sur l’industrie et l’emploi. Dans sa rédaction issue du Sénat, l’in...

Lors de l’examen en première lecture du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, la commission du développement durable a adopté un amendement à l’article 19 quinquies visant à interdire l’enfouissement et le dépôt des déchets sur les terres agricoles. Il s’agissait de répondre à un problème qui se pose...

Nous sommes face à un problème complexe. Je peux vous dire qu’en région parisienne de bonnes terres agricoles sont aujourd’hui « déstructurées » par certains déchets qui y sont enfouis.

Non ! On peut enfouir des déchets de déconstruction sans savoir s’il y a, ou non, de l’amiante dedans. L’enfouissement est autorisé sans qu’un véritable contrôle soit exercé. De fait, on peut donc décaper une terre, creuser un trou, y mettre des déchets pour éviter de payer ce qu’on appelait auparavant la décharge de classe 3, c'est-à-dire spé...

Nous exprimons la même préoccupation. Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte consacre la lutte contre l’obsolescence programmée et en fait un objectif premier dans la mise en œuvre de la politique de gestion et de prévention des déchets. Nous y sommes bien sûr favorables. L’article 22 ter A, tel q...

Ce débat est très intéressant et, pour ma part, j’ai trouvé le plaidoyer de Mme la ministre très convaincant. Permettez-moi, mes chers collègues, de vous relater une anecdote. Lors d’une visite d’un chantier en Suisse, accompagnée du chef de projet, parcourant les espaces alentour qui étaient déjà aménagés, j’ai fait une réflexion je dois l’a...

Je vais retirer mon amendement, monsieur le président. Je veux remercier Mme la ministre pour ses explications. Je pense que la jurisprudence permettra de préciser les choses. Cependant, il me semble absolument nécessaire de caractériser les attitudes qui relèvent de l’obsolescence programmée afin de lutter contre celle-ci. En tout état de ca...

Nous abordons le sujet des déchets, qui passionne autant nos concitoyens que les assemblées. L’alinéa 14 de l’article 19 dispose : « Le service public de gestion des déchets décline localement ces objectifs pour réduire les quantités d’ordures ménagères résiduelles après valorisation ». Il précise : « À cet effet, il progresse dans le développ...

Mes chers collègues, je ne voudrais pas que cet amendement soit mal interprété. Je souscris pleinement aux considérations que Gérard Miquel vient d’exposer. Il faut aller dans le sens qu’il a indiqué. Par ailleurs, j’ai toujours été de celles et de ceux qui défendent les collectivités. Il faut cesser de les prendre à partie. Mieux vaut les aid...