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690 interventions trouvées.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les agriculteurs souffrent, les pêcheurs aussi. En effet, dans le golfe de Gascogne, la pêche est interdite à tous les bateaux de plus de huit mètres pendant un mois. Cet arrêt d'un mois doit se répéter pendant les hivers de 2025 et 2026 au nom de la protection des dauphins. Ain...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les agriculteurs souffrent, les pêcheurs aussi. En effet, dans le golfe de Gascogne, la pêche est interdite à tous les bateaux de plus de huit mètres pendant un mois. Cet arrêt d’un mois doit se répéter pendant les hivers de 2025 et 2026 au nom de la protection des dauphins. Ain...

Mme Florence Lassarade . Comme pour l’agriculture, en reprenant les arguments erronés des ONG anti-pêche, vous conduisez le pays à l’insurrection, ni plus ni moins.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le groupe Les Républicains tient à saluer la qualité du travail de notre rapporteure Corinne Imbert, dont la détermination a permis de parvenir à une position commune en commission mixte paritaire. Nous nous félicitons d’un accord qui reprend les principales orientations du Sénat....

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le groupe Les Républicains tient à saluer la qualité du travail de notre rapporteure Corinne Imbert, dont la détermination a permis de parvenir à une position commune en commission mixte paritaire. Nous nous félicitons d'un accord qui reprend les principales orientations du Sénat....

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le groupe Les Républicains tient à saluer la qualité du travail de notre rapporteure Corinne Imbert, dont la détermination a permis de parvenir à une position commune en commission mixte paritaire. Nous nous félicitons d'un accord qui reprend les principales orientations du Sénat....

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur spécial, mes chers collègues, l'examen des crédits de la mission « Santé » pour 2024 me conduit à formuler une appréciation qui s'inscrit dans la continuité des observations de la commission ces dernières années : les actions financées manquent de lisibilité et il n'y a pas de vi...

Ma question porte sur le choix du vaccin contre l’influenza aviaire produit par le laboratoire allemand Boehringer Ingelheim, au détriment du vaccin que le laboratoire Ceva Santé animale produit en France. Le ministère de l’agriculture a décidé d’injecter, dès le mois d’octobre dernier, 80 millions de doses de vaccin contre l’influenza aviaire...

Ma question porte sur le choix du vaccin contre l’influenza aviaire produit par le laboratoire allemand Boehringer Ingelheim, au détriment du vaccin que le laboratoire Ceva Santé animale produit en France. Le ministère de l’agriculture a décidé d’injecter, dès le mois d’octobre dernier, 80 millions de doses de vaccin contre l’influenza aviaire...

Ma question porte sur le choix du vaccin contre l'influenza aviaire produit par le laboratoire allemand Boehringer Ingelheim, au détriment du vaccin que le laboratoire Ceva Santé animale produit en France. Le ministère de l'agriculture a décidé d'injecter, dès le mois d'octobre dernier, 80 millions de doses de vaccin contre l'influenza aviaire...

… et au moment où la relocalisation des activités pharmaceutiques est affichée comme une priorité, je souhaiterais savoir pour quelles raisons le ministère de l’agriculture a choisi d’exclure le vaccin Ceva Santé animale produit en France.

… et au moment où la relocalisation des activités pharmaceutiques est affichée comme une priorité, je souhaiterais savoir pour quelles raisons le ministère de l'agriculture a choisi d'exclure le vaccin Ceva Santé animale produit en France.

Cet amendement a pour objet d'assurer le maintien du montant de la subvention allouée annuellement à l'Institut national du cancer (INCa). Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2024, la mission « Santé » prévoit une dotation en baisse de 6 millions d'euros par rapport à 2023, en raison de l'augmentation de la trésorerie de l'Inca. Ce...

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur spécial, mes chers collègues, l’examen des crédits de la mission « Santé » pour 2024 me conduit à formuler une appréciation qui s’inscrit dans la continuité des observations de la commission ces dernières années : les actions financées manquent de lisibilité et il n’y a pas de vi...

Cet amendement a pour objet d’assurer le maintien du montant de la subvention allouée annuellement à l’Institut national du cancer (INCa). Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2024, la mission « Santé » prévoit une dotation en baisse de 6 millions d’euros par rapport à 2023, en raison de l’augmentation de la trésorerie de l’INCa. Ce...

Dans un contexte de déclenchement imminent de la clause de sauvegarde des dispositifs médicaux pour l’année 2022, le dispositif de régulation issu de cette clause, qui vise à encadrer la croissance, à l’hôpital, des dépenses remboursées sur la liste en sus liées aux dispositifs médicaux, doit être revu dans son mécanisme. En effet, le modèle d...