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612 interventions trouvées.

Que représente le cabotage dans le paquet économique maritime ? S'agit-il d'un secteur de niche ou de l'avenir du transport maritime ?

On a interdit le cabotage dans le ferroviaire : le TGV que les Allemands ont amené de Munich à Paris s'arrête à Strasbourg, grâce à une société commune qu'ils ont créée avec la SNCF.

La tarification sociale de l'eau est une bonne chose, car l'eau est un besoin essentiel. Quel sera le dosage pour ne pas encourager la surconsommation et le gâchis ? Tout le monde disposera-t-il de compteurs ? Concernant les éoliennes, dans les Vosges par exemple, nombreux sont les endroits où l'installation de quelques mâts serait pertinente....

Sur l'autorisation de faire passer les câbles en souterrain dans les sites et espaces remarquables du littoral, les réseaux seront enterrés certes, mais je m'interroge sur les zones sensibles : comment passer la barrière de corail sans la détruire ?

Président d'un syndicat de quatre communes autour d'un château d'eau, j'ai été très courtisé pour conclure une délégation de service public. Jamais ! Nous sommes les moins chers du département. Une question : dans le système proposé, pour que la collectivité s'y retrouve, certains paieront-ils plus cher tandis que d'autres paieront moins ?

Je vous remercie de gérer de façon admirable cette grande entreprise qu'est la SNCF et de la maintenir à son niveau de championne nationale et internationale. J'ai pris récemment le TGV pour Londres : il est fabuleux ! Rien à voir avec mon TGV-est. Bien sûr, il y a une nette différence de prix. Il faut savoir ce que l'on veut... Pour moi, la ...

Monsieur le président, monsieur le ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l’apprentissage, mes chers collègues, ma question porte sur le détournement des règles communautaires de détachement des travailleurs dans le secteur du bâtiment. La main-d’œuvre dans le secteur du bâtiment a pris le chemin de la délocalisation, qui...

Je voudrais tout d’abord remercier M. le ministre de s’être déplacé pour répondre à cette question. Pour avoir beaucoup apprécié ses compétences au sein de la commission de l’économie voilà encore quelques mois, je sais qu’il est un orfèvre en la matière.

Cela étant, j’ai évoqué deux problèmes distincts, dont celui des maraîchers qui, j’en conviens, ne relève pas directement de cette question. Certes, le Parlement français n’est pas habilité à modifier la législation allemande ! Mais il n’empêche que ce problème est très préoccupant pour notre économie locale et, certainement, pour l’ensemble d...

… qui, à l’époque, avait suscité un réel émoi. Monsieur le ministre, je suis d’accord avec vous : ce problème est de l’ordre du contrôle. Il faut aller le plus loin possible dans cette direction, pour qu’il ne soit plus permis de faire n’importe quoi.

Monsieur Varin, vous avez évoqué votre alliance avec General Motors. L'usine General Motors implantée de longue date à Strasbourg emploie près de 1 000 personnes, dont 170 environ dans un centre de recherche et 820 dans une unité de fabrication de boîtes automatiques à six vitesses que GM envisage publiquement de vendre, ce qui nous inquiète be...

En Alsace, toutes les collectivités ont financé une partie du TGV Est. Depuis, l'aéroport est passé de deux à un million de passagers par an ; la semaine dernière, les mêmes collectivités ont décidé de prendre en charge les taxes d'aéroport... De telles aberrations ne peuvent perdurer. En plus, l'Alsace a dû supporter le trafic des poids lourds...

En Allemagne, l'ensemble des acteurs ont l'habitude de travailler ensemble. Ce n'est pas le cas en France où les grandes entreprises n'entraînent pas les plus petites à l'exportation. Est-ce, à vos yeux, inéluctable ?

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, ma question porte sur les inquiétudes formulées par les présidents et les directeurs d’instituts universitaires de technologie, les IUT, quant à l’avenir de ces établissements. La loi relative aux libertés et responsabilités des universités du 10 août 2007 confère l’auton...

Madame la secrétaire d’État, il est très réconfortant de constater que nous sommes d’accord sur les objectifs et l’importance des IUT. Vous conviendrez toutefois que le fait que le ministre doive se saisir lui-même de ce sujet est la preuve de l’existence d’un dysfonctionnement. Je ne peux donc qu’espérer que ma question aidera, dans la mesure ...

Dans le déroulement d'une opération, il y a d'abord le choix des objectifs, qui relève du domaine politique, et de décisions prises par l'Europe et les États. Puis il y a la programmation et la définition des caractéristiques techniques. Vient enfin la détermination du maître d'ouvrage, du maître d'oeuvre, et l'exécution. Et c'est là que les pr...

Tout le groupe est d'accord. La proposition de résolution européenne portant avis motivé est adoptée à l'unanimité.

Aucune règle n'oblige les parlementaires à venir défendre leurs amendements en commission. Pour ma part, j'attends des explications de notre collègue en séance publique, et ne prendrai pas part au vote aujourd'hui. De l'obstruction, Joël Labbé ? En quinze ans de vie politique, j'ai pu observer une certaine symétrie des formes...