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Eh oui !
Ce fut un massacre, oui !
On ne peut que se réjouir de cette mesure, mais elle n’aura probablement qu’un impact limité, les élus des communes de moins de 500 habitants étant souvent plutôt âgés… Dans les communes de plus de 500 habitants, le remboursement sera financé par les budgets communaux.
Je partage totalement l’idée selon laquelle les communes doivent être replacées au cœur du système.
Tel était le sens du projet de loi Engagement et proximité. Effectivement, le CIF a été un mécanisme intégrateur supplémentaire, qui a accompagné une logique folle, dont nous voyons aujourd’hui les conséquences. Non seulement on a rendu les choses difficiles pour les communes, mais on a aussi affaibli l’échelon intercommunal en procédant de ma...
Pas toutes !
Le rapport en question est bien évidemment extrêmement important, puisqu’il porte sur les concours financiers de l’État, notamment sur la réforme de la fiscalité locale, en l’absence de réforme des indicateurs financiers.
Je présente cet amendement au nom de ma collègue Martine Berthet. Il s’agit d’abaisser le seuil de population applicable aux communes bénéficiaires du dispositif Natura 2000 de 10 000 à 5 000 habitants, et ce afin de permettre aux collectivités concernées de disposer d’une dotation plus importante. Je rappelle que, en 2019, quelque 1 118 comm...
Intolérable !
C’est moche !
Tout s’explique !
Cela n’empêchera pas les contentieux !
M. François Bonhomme. Ou sur le maillot !
Il est question, dans cet article, d’une expérimentation. Je voudrais, à cette occasion, dire quelques mots de l’expérimentation relative aux plateformes uniques de réception d’appels d’urgence. Ces plateformes constituent un outil intéressant pour réduire la pression opérationnelle qui s’exerce sur les SDIS depuis plusieurs années – ainsi ont...
Les missions du SIG recouvrent les sondages et le traitement médiatique de l’action gouvernementale. Pardonnez-moi, mais je ne suis pas convaincu de l’utilité de ce machin communicant, dont la plupart des citoyens ignorent l’existence, ce qui pose question eu égard à son objet. Vous relativisez cette hausse des crédits, monsieur le ministre. V...
On la cherche !
Cela commence bien !
Cela n’a pas changé !
Et des frontières !