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… auxquels pourraient s’ajouter, sous condition, 30 millions d’euros à partir de 2015 ! Il a dit que, dans ce nouveau centre, nous trouverons demain les brevets qui permettront, après-demain, de rebâtir une nouvelle sidérurgie lorraine. § Pour 20 millions d’euros, vous payez des bâtiments, pas les équipements ! Et encore moins les chercheurs ...

Aussi, je pose trois questions. Premièrement, pourquoi avez-vous, il y a un an, refusé le plan de reprise des hauts fourneaux ? Deuxièmement, croyez-vous sincèrement qu’on va découvrir dans ce centre gadget ce qu’on n’aurait pas découvert dans les centres de recherche qui existent déjà ? Troisièmement, enfin, croyez-vous sérieusement que vou...

S’ils sont compréhensibles ! Nous aussi, nous avons besoin de comprendre !

Ce rapport nous rappelle le rôle éminent des maires dans ce domaine. Souvent, on s'interroge sur la pertinence de leurs actions en matière d'énergie ; lorsque nous intervenons, nous créons la surprise. Les acteurs du secteur se demandent pourquoi nous décidons de nous occuper d'énergie. En effet, pour un certain nombre d'entre eux, cela ne nous...

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, déposée par Bruno Retailleau, cette proposition de loi vise à inscrire la notion de préjudice écologique dans le code civil Président de la collectivité vendéenne, Bruno Retailleau connaît mieux que personne le préjudice causé par la catastrophe de l’Erik...

M. François Grosdidier. La liberté plus grande dont jouissent, outre-Atlantique, les agents économiques est peut-être critiquable et souvent critiquée, mais au moins, là-bas, la liberté a pour corollaire la responsabilité.

La réparation est insuffisante, mais, la plupart du temps, elle est inexistante pour des préjudices certes moins spectaculaires que des marées noires, mais dont l’addition peut pourtant s’avérer bien plus dommageable à l’environnement et à la santé humaine. Certains collègues, qui ont notamment évoqué les pesticides perturbateurs endocriniens, ...

Je ne partage pas cette analyse. En effet, je constate que les difficultés entraînées par la clause de compétence générale existent à tous les niveaux de collectivités territoriales. Depuis 1982, les régions se sont concentrées sur l'appui aux métropoles, et les départements sur la péréquation au profit des territoires ruraux. C'est ce qui déco...

Toulouse est l'exemple type de la région où l'on a une seule locomotive puis des relais. Mais nous ne sommes que sur des relais d'un pôle central. D'autre part, pour citer un autre exemple, le Gers est un département qui ne vit que de petites activités touristiques ou agricoles. En dehors de cela, il faut se déplacer à cinquante kilomètres, v...

Mon département d'élection, la Moselle, compte 730 communes sur un vaste territoire, dont 120 petites communes de moins de 500 habitants, qui fonctionnent à la satisfaction générale et à moindre coût, à la manière de syndicats de copropriété, grâce au dévouement de bénévoles. Ce modèle, dont la persistance dans le temps n'est pas assurée et qui...