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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de François Marc
4242 interventions trouvées.
Nous n’errons pas : nous savons où nous allons !
C’est vrai !
Ce sera peut-être plus !
Il y a des aléas à la baisse et à la hausse !
Il faut lire les trajectoires !
Caricature !
Mais c’est en cours !
Qui était au pouvoir ces dix dernières années ?
De quel gouvernement faites-vous le bilan ?
Et il avance !
C’est une bonne idée !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les récentes décisions de justice sur certains emprunts à taux variable souscrits par les collectivités territoriales ont souligné la difficulté de traiter le stock existant de ces contrats, qui pèsent lourdement sur les finances de nombreuses collectivités – hier, lors de la dis...
Ce n’est pas un débat sur l’IVG !
Je souhaite vous dire à quel point le groupe socialiste du Sénat est favorable à cet amendement. Je tiens à remercier M. le ministre d’avoir bien voulu réserver à la Haute Assemblée la primeur de la présentation de cet amendement très important dans ce projet de loi sur la séparation des activités bancaires. L’idée de créer cette agence est née...
Il me semble utile de rappeler brièvement que l’article 14 vise à instaurer une notification à l’APCR de la nomination et du renouvellement des administrateurs, en d’autres termes des responsables des réseaux bancaires, ainsi que des personnes physiques membres des conseils d’administration, des conseils de surveillance, etc. Cet article exonè...
On le sait, l’article 14 pose le principe d’un contrôle de l’ACPR sur les nominations des administrateurs dans les groupes mutualistes. Nous avons évoqué précédemment la situation des administrateurs des caisses locales pour lesquels nous souhaitons consolider le dispositif, afin que l’exemption soit effective et sans ambiguïté. La question se...
Nous avons déjà longuement évoqué le problème du détournement des instruments de couverture des risques, instruments qui ont, au demeurant, toute leur utilité en matière agricole. Les détournements importants qui ont été constatés ont amené le Gouvernement à introduire dans le projet de loi une interdiction pour la filiale cantonnée d’opérer à...
C’est vrai !
Il n’y a pas de finance sans excès !
