Interventions en commissions de François-Noël Buffet

Merci. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 18 h 55.

Mes chers collègues, nous poursuivons nos travaux sur le projet de loi confortant les principes de la République. Je vous précise que, contrairement à ce qui était prévu, M. Olivier Wang-Genh, coprésident de l'Union bouddhiste de France, est en visioconférence.

Merci pour la précision de vos propos.

Merci pour votre propos clair et limpide qui est utile pour notre travail. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 12 h 10.

Je partage vos propos ! La réunion est close à 11 h 05.

Comme vous le savez, la proposition de loi relative à la sécurité globale a été transmise au Sénat le 24 novembre dernier. La discussion de ce texte pourrait intervenir en séance publique à compter du 16 mars prochain, sous réserve de confirmation par la conférence des présidents. Compte tenu de l'importance de ce texte, sur le fond comme en ...

Nous accueillons Mme Marie-Laure Denis, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Je rappelle que la proposition de loi sur la sécurité globale, adoptée par l'Assemblée nationale, n'a pas fait l'objet d'un avis préalable du Conseil d'État, contrairement aux projets de loi du Gouvernement. De ce fait, lorsqu...

Je vous remercie. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 12 h 30. - Présidence de M. François-Noël Buffet, président - La réunion est ouverte à 14 heures.

Après une commission mixte paritaire non conclusive, nous examinons en nouvelle lecture le projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire. Ce texte sera examiné demain après-midi en séance publique. Notre rapporteur nous propose d'adopter une motion tendant à opposer la question préalable.

Notre rapporteur et les sénateurs membres de la CMP n'ont pas ménagé leurs efforts pour tenter de trouver un accord avec les députés : suspension de séance, discussions, nouvelles propositions, etc. Le point d'achoppement était que nous estimions que le Parlement devait se prononcer sur tout prolongement d'un éventuel confinement au-delà d'un m...

Nous auditionnons ce matin MM. François Clavairoly, président, et Jean-Daniel Roque, membre du bureau et conseiller juridique de la Fédération protestante de France (FPF). Il s'agit de notre première audition dans le cadre du projet de loi confortant les principes de la République. Messieurs, quelle est votre opinion sur ce texte ? Quelles so...

Je vous remercie. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Nous accueillons maintenant M. Mohammed Moussaoui, président du Conseil français du culte musulman (CFCM). Monsieur Moussaoui, nous souhaitons avoir votre avis sur ce texte qui est toujours en cours de discussion à l'Assemblée nationale et nous prendrons ensuite une série de questions qui viendront des rapporteures, Mmes Dominique Vérien et J...

Nous examinons les amendements de séance sur le projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire.

La semaine dernière, j'ai proposé la désignation de rapporteurs sur le projet de loi confortant les principes de la République en cours d'examen par l'Assemblée nationale. Nous n'avions pas statué formellement sur cette désignation. Au regard des nombreux débats avec les différents groupes politiques, j'ai décidé de ne proposer que deux rappor...

J'en prends acte. Nous poursuivons notre réunion. J'ai entendu les propos du président Kanner. La commission des lois garde sa totale autonomie et liberté de pensée et d'action. Je vous proposerai, le moment venu, de déléguer l'examen des articles concernant le sport et l'éducation à la commission de la culture, de l'éducation et de la commu...

Nous examinons à présent le rapport de Philippe Bas sur le projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire.

Nous en venons à l'examen des amendements de séance sur le projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique.

Le problème est effectivement réel.

Monsieur le ministre, nous avons souhaité vous entendre sur le projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire, qui sera examiné mardi prochain en commission, et le lendemain en séance publique. Je vous propose de vous laisser comme...