Interventions en hémicycle de François Rebsamen

Très bien !

Exactement !

Très bien !

J’ai entendu avec intérêt les positions des uns et des autres. Alors que j’étais a priori plutôt favorable à la position de la commission, je me rallie maintenant à celle de M. le ministre. En effet, il est toujours très difficile de déterminer précisément la fonction dévolue à tel ou tel véhicule. Je vous signale au passage, monsieur S...

Oui, mais il y a des écarts de langage qui sont révélateurs… Le plus souvent, les sociétés privées agissent par délégation. Vous avez d’ailleurs cité, monsieur le ministre, quelques noms d’entreprises fort respectables. Elles travaillent très bien, souvent pour les départements, mais aussi pour l’État et les concessionnaires. Comment les véhi...

Non, c’est un constat ! Ce n’est peut-être pas le cas de tous parmi vous, mais il faut le reconnaître, vous n’êtes pas favorables à l’écotaxe.

Ne nous voilons pas la face, une telle volonté n’est pas dans votre nature ! Quand on ouvre des brèches, il faut faire très attention ! S’engouffreront dans celle-ci des véhicules appartenant à des sociétés privées, qui prétendront assurer l’entretien de la route, sans que nous sachions ni quand ni comment ! Bien entendu, la situation est dif...

Je serais favorable à une exemption des véhicules appartenant aux départements ou aux communes.

Mais tous ceux qui entretiennent les routes en France, soit essentiellement des véhicules appartenant à des sociétés privées, ne doivent pas pouvoir échapper à cette taxe. Ce serait tout à fait anormal !

C’est la sagesse !

L’obligation de s’inscrire sur les listes électorales en est un bon exemple !

Monsieur le président, monsieur le ministre des affaires étrangères, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, depuis le 11 janvier dernier, sur décision du Président de la République, à la demande du président du Mali, M. Traoré, et dans le respect de la charte des Nations unies, la France s’est engagée pour appuyer l’armée malie...

J’écoute toujours avec intérêt les interventions de Mme Catherine Troendle. Toutefois, en l’occurrence, je ne vois pas en quoi l’article 29 ter du règlement peut être invoqué ici ! Cet article précise que : « L’organisation de la discussion générale des textes soumis au Sénat et des débats inscrits à l’ordre du jour peut être décidée pa...

Vous auriez au moins pu faire référence à un article ayant quelque chose à voir avec votre propos. Votre exposé est totalement hors sujet !

M. François Rebsamen. L’article 29 ter, que j’ai sous les yeux et dont je pourrais vous donner entièrement lecture, n’a absolument aucun rapport avec votre rappel au règlement ! Il s’agit d’une intervention d’opportunité, et je la regrette. Vous avez le droit de formuler de telles observations, mais pas de faire un rappel au règlement en vous a...

Tout à fait !

Et vous aussi !

Mais si, on aurait doublonné !

Il est intéressant que vous fassiez cette remarque. On s’en resservira !

Ni Pasqua !