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Rapports de
François Trucy
23 rapports signés
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09/07/2014 — Rapport d'information N° 702 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur les moyens de la sécurité civile, l'exemple de l'unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 7 - Le pilier militaire de la sécurité civile : l'exemple de l'unité d'intervention et d'instruction de la sécurité civile n° 7
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
12/02/2014 — Rapport d'information N° 358 (2013-2014) au nom de la commission des finances sur - Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2013 — Annexe N° 27 au Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Sécurités
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2013 — Rapport d'information N° 165 (2013-2014) au nom de la commission des finances - Sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la mutualisation des moyens départementaux de la sécurité civile
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2012 — Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Défense
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
11/04/2012 — Rapport d'information N° 499 (2011-2012) au nom de la commission Sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois, sur l'application de la loi n° 2011-13 du 5 janvier 2011 relative à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'état en mer - Lutte contre la piraterie maritime : une loi utile, une mission sans fin
Rapporteur pour la Commission pour le contrôle de l'application des lois
17/11/2011 — Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Défense
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
12/10/2011 — Rapport d'information N° 17 (2011-2012) au nom de la commission des finances, sur l'évaluation de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne - Faut-il revoir la loi sur les jeux en ligne ?
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
18/11/2010 — Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Défense
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
26/05/2010 — Rapport d'information N° 503 (2009-2010) au nom de la commission des finances et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - La politique immobilière du ministère de la défense
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la commission des finances
19/01/2010 — Rapport N° 209 (2009-2010) (Tome 01) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne :
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/01/2010 — Rapport N° 209 (2009-2010) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne :
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2009 — Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Défense
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
08/07/2009 — Avis N° 548 (2008-2009) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/11/2008 — Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Défense
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
16/04/2008 — Rapport d'information N° 290 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le service militaire adapté et le dispositif « défense deuxième chance - La Défense et l'insertion des jeunes : le Service militaire adapté et le dispositif « Défense deuxième chance » « Apprendre à réussir »
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
25/03/2008 — Rapport d'information N° 236 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'enquête de la cour des comptes relative à l'évolution des retraites militaires depuis la professionnalisation des armées - Le régime des pensions militaires est-il adapté aux besoins d'une armée professionnelle ?
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2007 — Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Défense
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2006 — Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Défense
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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