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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de François Trucy
- Jeux d'argent et de hasard en ligne (151 interventions)
- Contrôle budgétaire (28 interventions)
- Loi de finances pour 2010 (24 interventions)
- Loi de finances pour 2011 (17 interventions)
- Pjlf pour 2007 (15 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2005 (14 interventions)
- Loi de finances pour 2012 (13 interventions)
- Pjlf pour 2008 (13 interventions)
- Loi de finances pour 2013 (12 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (12 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2007 (9 interventions)
- Pjlf pour 2009 (9 interventions)
- Contrôle budgétaire de la politique immobilière du ministère de la défense (8 interventions)
- Loi de finances pour 2007 (7 interventions)
- Ouverture à la concurrence et régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne (7 interventions)
- Loi de finances pour 2006 (5 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (5 interventions)
- Loi de finances pour 2008 (5 interventions)
- Jeux de hasard et d'argent (5 interventions)
- Défense (5 interventions)
- Loi de programmation militaire pour les années 2009 (5 interventions)
- Crise économique et financière au japon (5 interventions)
- Modernisation de l'économie (4 interventions)
- Cour des comptes (4 interventions)
- Loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 (4 interventions)
- Consommation (4 interventions)
- Nomination du président de l'autorité de régulation des jeux en ligne (4 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2010 (3 interventions)
- Loi de finances pour 2009 (3 interventions)
- Développement économique de l'outre-mer (3 interventions)
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 (3 interventions)
- Loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 (3 interventions)
- Union européenne (3 interventions)
- Réforme des retraites (3 interventions)
- Programme de travail (3 interventions)
- Moyens de la sécurité civile l'exemple de l'unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 7 uiisc7 (3 interventions)
- Bilan de l'ouverture des jeux en ligne trois ans après (3 interventions)
- Loi de finances pour 2005 (2 interventions)
- Réforme de l'hôpital (2 interventions)
- Règlement définitif du budget de 2005 (2 interventions)
- Offres publiques d'acquisition (2 interventions)
- Insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté au sein des institutions de la défense (2 interventions)
- Parcs nationaux et parcs naturels marins (2 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2008 (2 interventions)
- Contrôle budgétaire des implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'union européenne (2 interventions)
- Justice (2 interventions)
- Constitution du bureau de la commission (2 interventions)
- Constitution du bureau (2 interventions)
- Audition de m. stéphane penet directeur des assurances de biens et des responsabilités à la fédération française des sociétés d'assurances ffsa (2 interventions)
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2012 (2 interventions)
- Audition de m. alain vidalies ministre délégué auprès du premier ministre chargé des relations avec le parlement et de m. serge lasvignes secrétaire général du gouvernement (2 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (2 interventions)
- Bilan consolidé des sources de financement des universités (2 interventions)
- Modernisation de l'action publique et gestion de la fonction publique (2 interventions)
- Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (2 interventions)
- Services historiques de la défense (2 interventions)
- Marchés d'instruments financiers (1 intervention)
- Réforme des collectivités territoriales (1 intervention)
- Droit de préemption et protection des locataires en cas de vente d'un immeuble (1 intervention)
- Devenir de la société nationale corse méditerranée (1 intervention)
- Adaptation au droit communautaire dans le domaine des marchés financiers (1 intervention)
- Lutte contre le dopage (1 intervention)
- Hommage à hubert curien (1 intervention)
- Délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés (1 intervention)
- Réserve militaire et service de défense (1 intervention)
- Troisième loi de finances rectificative pour 2011 (1 intervention)
- Procès-verbal (1 intervention)
- Contrôle budgétaire sur la politique du livre face au défi du numérique (1 intervention)
- Conventions fiscales (1 intervention)
- Audition de m. françois pérol président du directoire du groupe banques populaires et caisses d'épargne (1 intervention)
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 (1 intervention)
- Recherche (1 intervention)
- Sénat (1 intervention)
- Caisse des dépôts et consignations (1 intervention)
- Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 (1 intervention)
- Retraite (1 intervention)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (1 intervention)
- Décret d'avance relatif au financement de dépenses urgentes (1 intervention)
- Contrôle budgétaire du réseau d'appareillage au service des anciens combattants (1 intervention)
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 (1 intervention)
- Audition de m. françois loos ministre délégué à l'industrie (1 intervention)
- Loi de programmation militaire 2009-2014 (1 intervention)
- Programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2011 (1 intervention)
- Audition de m. philippe favre président de l'agence française pour les investissements internationaux (1 intervention)
- Contrôle de l'action du gouvernement et évaluation des politiques publiques (1 intervention)
- Rendez-vous 2010 pour les retraites (1 intervention)
- Banque de france (1 intervention)
- Audition de m. patrick sayer président de l'association française des investisseurs en capital afic (1 intervention)
- Plates-formes d'initiative locale (1 intervention)
- Audition de m. christophe blanchard-dignac président-directeur général de la française des jeux (1 intervention)
- Politique française de coopération et de développement (1 intervention)
- Travaux de réflexion de la commission en matière de finances locales et de taxe professionnelle (1 intervention)
- Gestion et pilotage des parcs nationaux (1 intervention)
- Audition de m. jean-françois vilotte président de l'autorité de régulation des jeux en ligne arjel (1 intervention)
- Financement du sport en france jeux d'argent et de hasard en ligne : audition de m. bernard laporte secrétaire d'etat chargé des sports -contrôle budgétaire sur l'insep : communication (1 intervention)
- Sites internet des ambassades et des consulats (1 intervention)
- Entreprises (1 intervention)
- Règlement définitif du budget 2006 (1 intervention)
- Accès au crédit des petites et moyennes entreprises (1 intervention)
- Economie finances et industrie (1 intervention)
- Bureau de la commission (1 intervention)
- Troisième loi de finances rectificative pour 2010 (1 intervention)
- Echange de vues sur l'organisation des travaux du sénat (1 intervention)
- Echange de vues avec une délégation brésilienne sur l'élaboration du budget de la défense (1 intervention)
- Certification des comptes de l'etat et exécution budgétaire de 2009 (1 intervention)
- Economie (1 intervention)
- Loi de finances (1 intervention)
- Audition de m. bernard lapasset président de la fédération française de rugby (1 intervention)
- Loi de finances pour 2011 et loi de programmation des finances publiques (1 intervention)
- Traités et conventions (1 intervention)
- Finances publiques (1 intervention)
- Pjlf 2007 (1 intervention)
- Convention fiscale entre la france et le panama (1 intervention)
- Limite d'âge des magistrats de l'ordre judiciaire (1 intervention)
- Contrôle de la mise en application des lois (1 intervention)
- Avenir de la zone euro (1 intervention)
- Réforme du crédit à la consommation (1 intervention)
- Débat d'orientation des finances publiques dofp pour 2013 (1 intervention)
- Débat sur les inondations dans le var et le sud-est de la france en novembre 2011 (1 intervention)
- Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (1 intervention)
- Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (1 intervention)
- Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (1 intervention)
- Union bancaire (1 intervention)
- Compte rendu de la réunion du bureau de la commission et programme de contrôle pour 2013 (1 intervention)
- Contrôle budgétaire de la répartition du produit de la taxe d'apprentissage (1 intervention)
- Refondation de l'école de la république (1 intervention)
- Renouvellement du régime fiscal applicable au rhum traditionnel des départements d'outre-mer (1 intervention)
- Certification des comptes de l'etat et exécution budgétaire de 2012 (1 intervention)
- Gestion par les services de l'etat d'informations relatives à la détention d'un compte à l'étranger par un ministre (1 intervention)
- Séparation et régulation des activités bancaires (1 intervention)
- Nomination de rapporteurs spéciaux (1 intervention)
- Rémunération des militaires (1 intervention)
- Loi de programmation militaire 2014-2019 et diverses dispositions concernant la défense (1 intervention)
- Rôle des douanes dans la lutte contre la fraude sur internet (1 intervention)
- Rapport public thématique de la cour des comptes relatif aux finances publiques locales (1 intervention)
- Mutualisation des moyens départementaux de la sécurité civile (1 intervention)
- Loi de finances rectificative pour 2013 (1 intervention)
- Approfondissement de l'union économique et monétaire (1 intervention)
- Perspectives d'évolution de la dotation globale de fonctionnement dgf (1 intervention)
- Mise en oeuvre de la nouvelle doctrine de l'état actionnaire (1 intervention)
- Audition de m. charles coppolani président de l'autorité de régulation des jeux en ligne arjel (1 intervention)
- Dépense fiscale en faveur des anciens combattants (1 intervention)
- Inventaire des oeuvres d'art en dépôt dans les représentations diplomatiques (1 intervention)
- Enjeux liés au développement du bitcoin et des autres monnaies virtuelles (1 intervention)
- Avenir des préfectures (1 intervention)
- Contrôle de la politique d'aide publique au développement de la france au vietnam (1 intervention)
- Externalisations en opérations extérieures (1 intervention)
