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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
La parole est à M. Yannick Vaugrenard.
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 689 rectifié ter et 1450 rectifié.
Madame Deromedi, l’amendement n° 1450 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 1450 rectifié est retiré. Monsieur Cadic, l’amendement n° 689 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° 689 rectifié ter est retiré. L'amendement n° 1451 rectifié bis, présenté par MM. Dallier et G. Bailly, Mme Bouchart, MM. Buffet, Calvet et Cambon, Mme Cayeux, MM. César, Chaize, Charon, Commeinhes et Delattre, Mmes Deromedi et di Folco, MM. Doligé, B. Fournier et J. Gautier, Mme Gruny, MM. Houel et Houpert, Mme Hu...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Deromedi, l’amendement n° 1451 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 1451 rectifié bis est retiré.
L'amendement n° 746, présenté par Mme Lamure, M. Adnot, Mme Billon, MM. Bouchet, Cadic et Danesi, Mme Deromedi, MM. P. Dominati, Forissier, Joyandet et Kennel et Mme Primas, est ainsi libellé : Après l’article 11 bis A Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 1er octobre 2015, un rappo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
