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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
La parole est à M. Charles Revet, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 683 rectifié et 767.
L'amendement n° 956, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 7, première phrase Remplacer les mots : , à l’exclusion des émissions de méthane entérique naturellement produites par l’élevage de ruminants, par les mots : , en tenant compte du faible potentiel d'atténuation de certains secteurs, notamment des émissions entér...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Primas, l’amendement n° 424 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 424 rectifié est retiré. L'amendement n° 949, présenté par M. Poniatowski, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 8, première phrase Compléter cette phrase par les mots : lorsque les enjeux le justifient La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 949.
L'amendement n° 836, présenté par MM. Labbé, Dantec et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 8 Compléter cet alinéa par les mots : et de l'évolution des capacités naturelles de stockage du carbone des sols La parole est à M. Joël Labbé.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
