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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 836.
L'amendement n° 408 rectifié, présenté par M. César, Mme Des Esgaulx, M. Pintat et Mme Primas, est ainsi libellé : Alinéa 10, deuxième phrase Après les mots : gaz à effet de serre rédiger ainsi la fin de cette phrase : des exportations. La parole est à Mme Sophie Primas.
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Primas, l'amendement n° 408 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 408 rectifié est retiré. L'amendement n° 209 rectifié ter, présenté par MM. Pointereau, Mouiller, Guené et Lefèvre, Mme Cayeux, MM. Perrin et Raison, Mme Lamure, MM. B. Fournier et Trillard, Mme Troendlé, MM. Vogel, Bockel et Houel, Mme Gatel et MM. Cornu, Vaspart, Doligé, Dallier et Reichardt, est ainsi libellé : Aliné...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Pointereau, l'amendement n° 209 rectifié ter est-il maintenu ?
La parole est à M. Dominique de Legge, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 209 rectifié ter. L'amendement n° 325 rectifié bis, présenté par MM. Montaugé, Cornano, S. Larcher, Courteau, Cabanel et Poher, Mme Bonnefoy, MM. Aubey, Roux, Madec, Miquel, Germain, Boulard et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l’alinéa 11 Insérer un aliné...
Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique de Legge, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
Je suis donc saisie d’un sous-amendement n° 995, présenté par M. Vasselle, et ainsi libellé : Amendement n° 325 rectifié bis, dernier alinéa Supprimer la seconde phrase. Quel est l’avis de la commission des affaires économiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
