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Interventions de Françoise Cartron
13308 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 56, modifié.
En conséquence, l’amendement n° 37 n’a plus d’objet.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la contre-expertise de l’évaluation socio-économique du projet de reconstruction du centre hospitalier universitaire de Caen, accompagnée de l’avis du Commissariat général à l’investissement. Acte est donné du dépôt de ces documents. Ils ont été transmis à la commission des affaires éc...
J’informe le Sénat que la question orale n° 1493 de M. Michel Savin est retirée du rôle des questions orales, à la demande de son auteur.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe UDI-UC, de la proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat, présentée par M. Jean-Léonce Dupont et plusieurs de ses collègues (proposition n° 825 [2015-2016], texte de la commission n° 30, rapport n° 2...
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
La parole est à Mme Dominique Gillot.
La parole est à M. Jacques Grosperrin.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
La parole est à M. Jacques Mézard.
Mme la présidente. La parole est à M. Claude Kern.
La parole est à M. Michel Berson.
La parole est à Mme Nicole Duranton.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 5 rectifié, présenté par MM. Mézard, Collombat et Fortassin et Mme Malherbe, est ainsi libellé : Alinéa 5 Supprimer cet alinéa. L'amendement n° 6 rectifié, présenté par MM. Mézard, Collombat et Fortassin et Mme Malherbe, est ainsi libellé : I. – A...
Les amendements n° 5 rectifié et 6 rectifié sont retirés. L'amendement n° 2, présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. Abate et P. Laurent, Mme Prunaud et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’alinéa 5 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Cette demande est faite par l’étudiant immédiatement après l’o...
