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C’est vrai, mais je le voterai aussi !
Voilà !
J’interviendrai avec beaucoup de calme, après m’être précédemment emballée au mauvais moment…. Pour autant, je ne change pas un mot de ce que j’ai dit. Le confinement se termine, et le déconfinement se poursuit. Parallèlement ont lieu des viols, des incestes, un certain nombre d’horreurs, car on ne parle pas seulement de femmes « qui n’ont pas...
Cet amendement aurait été justifié si l’allongement du délai de douze à quatorze semaines dans le cadre de l’état d’urgence avait été adopté, ce qui n’a pas été le cas. Craignant de nous voir opposer l’article 40 de la Constitution, nous avions inventé un système de crédit d’impôt afin que notre proposition ne soit pas retoquée. Cet amendement...
Je ne veux pas prolonger inutilement les débats à une heure aussi tardive, mais je souhaite profiter un peu de ce consensus au sein de notre hémicycle. Je ne vais pas entrer dans le détail de cet amendement, que nous soutiendrons. Je dis « nous », car je m’exprime au nom de la commission de la culture. Catherine Morin- Desailly est bien triste...
Il est défendu, monsieur le président.
Monsieur le président, madame la garde des sceaux, madame, monsieur les secrétaires d’État, mes chers collègues, la pandémie de Covid-19 nous rappelle que les crises interrogent nos consciences sur les libertés fondamentales, que nous sommes enclins à sacrifier, de manière provisoire ou non. Je regrette les conditions dans lesquelles ce débat ...
Monsieur le président, lors du scrutin n° 103 de la séance du 5 mai 2020, notre collègue Henri Cabanel a été noté comme s’abstenant, alors qu’il voulait voter pour.
Monsieur le président, je n’ajouterai rien à ce qu’a excellemment dit ma collègue Maryse Carrère, ni sur le contenu ni sur le vote du groupe du RDSE. Néanmoins, elle avait tellement peur de dépasser le temps imparti qu’elle n’a pas remercié les présidents de commission, les ministres, les sénateurs, qu’ils siègent en présentiel ou en virtuel, l...
Je suis ravie de la belle unanimité qui se manifeste dans notre hémicycle. Comme ma collègue Sylvie Robert, je considère qu’il importe de conserver le fonds de 1 million d’euros dont la création a été adoptée par le Sénat. Il conviendra de se rapprocher de Bercy. Nous attendons de Mme Schiappa qu’elle déploie toute sa volonté pour mettre en mus...
Par le présent amendement, nous voulons rappeler que, dans un État démocratique, même si celui-ci fait face à une épidémie, la liberté doit rester la règle, et l’interdiction l’exception. Si ces interdictions peuvent être justifiées par l’extrême urgence, en revanche elles le sont moins dans la phase de prorogation, où des solutions d’adaptati...
Non, je le retire, monsieur le président. Cet amendement était pour moi un moyen d’insister et participait d’une pédagogie de la répétition.
Je rejoins plutôt, moi aussi, l’avis de mon collègue Max Brisson. J’en suis désolée, chère Françoise Gatel, mais nous ne pouvons pas voter cet amendement. Depuis la nuit dernière, nos débats montrent que la réouverture des écoles ne pourra intervenir que sur la base d’une volonté partagée entre les directeurs, les enseignants, les maires et to...
Cet amendement n’a plus lieu d’être : il était en lien avec des amendements que nous avions déposés sur l’article 2, lesquels n’ont, hélas, pas été adoptés. Je le retire donc, monsieur le président.
Cette disposition résulte des observations de la Commission nationale consultative des droits des droits de l’Homme sur le projet de loi. Il s’agit de compléter l’alinéa 7, afin de préciser que le juge statue par une ordonnance motivée pour garantir des conditions de recours satisfaisantes à la personne faisant l’objet d’une décision individue...
Cet amendement de notre collègue Joël Labbé constitue une innovation législative intéressante. Il vise à préparer dès aujourd’hui une sortie dégressive de l’état d’urgence sanitaire sans repousser le débat au 10 juillet, ce que nous saluons. Depuis l’expérience de l’état d’urgence déclenché après les attentats de 2015, nous savons à quel point...
Très bien !
Mme Françoise Laborde. En écoutant M. Patriat, je buvais du petit-lait. J’ai du mal à me remettre de ce qu’il vient de dire, lui qui, habituellement, nous gronde lorsque nous ne suivons pas son gouvernement. Je vais tâcher de reprendre mes esprits !
Les élus locaux, pierre angulaire de notre République, ont toujours su s’adapter et, surtout, adapter leurs services municipaux pour appliquer les décisions de l’État dont ils sont les délégataires. Aujourd’hui, il convient non seulement de reconnaître l’importance de leur investissement d’élus dans l’application de la directive du ministère, ...
Le présent amendement vise à répondre à la crise qui frappe aujourd’hui le secteur culturel en France. M. le Premier ministre a eu une très belle expression en évoquant l’urgence, pour nombre de nos concitoyens, de retrouver « la liberté d’être bouleversés par une œuvre d’art ». Pendant le confinement, beaucoup d’artistes ont joué et jouent enc...