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Exactement !
C’est une étude !
Je vais tâcher d’être brève. Je pense qu’il convient de parler d’accompagnants, et non de mamans accompagnatrices ou de papas accompagnateurs. Les accompagnants peuvent aussi être les grands-parents, par exemple. Quoi qu’il en soit, ce qui me gêne, c’est que l’enjeu n’est pas la liberté des parents ou de ces accompagnants : c’est la liberté d...
Dans la mesure où le texte initial de la proposition de loi a été modifié, il me semble cohérent de changer son titre. Cet amendement ne devrait pas susciter de polémique.
Mme Françoise Laborde. C’est une jolie formule !
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la seconde lecture d’un texte législatif est aujourd’hui devenue une rareté, presque un objet de curiosité parlementaire.
Les deux textes que nous examinons aujourd’hui entrent dans cette catégorie. Ils nous reviennent dans le cadre d’une véritable navette, c’est-à-dire à l’issue d’un dialogue constructif entre les deux assemblées. Mon groupe salue bien sûr une nouvelle fois l’initiative prise par notre collègue Alain Richard, ainsi que le travail méticuleux de M...
Mme Françoise Laborde. Elle était cachée !
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, 8 %, c’est le taux de survie en France d’une personne victime d’un arrêt cardiaque inopiné. Dans un pays comme le nôtre qui se distingue par une large accessibilité aux soins et une médecine de qualité, ce chiffre ne peut que nous scandaliser, surtout quand on le compare...
Je ne reprendrai pas les chiffres déjà cités, mais il faut savoir que, lors d’un arrêt cardiaque inopiné, pour chaque minute qui s’écoule sans pratique d’un massage cardiaque, ce sont 10 % de chances de survie en moins pour la victime. Quand on sait qu’en France les secours mettent en moyenne treize minutes pour arriver, on comprend que les pre...
Mme Françoise Laborde. Il ne s’agit pas vraiment d’une explication de vote, mais plutôt d’un questionnement à haute voix.
Je compte sur Mme la rapporteure pour m’éclairer. J’ai toujours des difficultés avec la qualité de collaborateur occasionnel du service public, surtout par les temps qui courent. Nathalie Goulet a fait un trait d’humour que je n’aurais pas osé faire sur ce sujet – d’ailleurs, en était-ce un ? Est-ce que cette notion a vraiment une incidence f...
Monsieur le président, madame la garde des sceaux, mes chers collègues, il est rare que les parlementaires s’emparent des questions du marché de l’art, de la régulation et, incidemment, de l’avenir de celui-ci. Il est vrai que, pour les nombreux esthètes siégeant parmi nous, la notion même de marché de l’art est taboue. Pour les détracteurs d’u...
Pour autant, il existe, évidemment un vaste marché des objets d’art. Dans les foires, les galeries, les salles de vente, mais aussi, désormais, sur internet, l’acquisition d’œuvres d’art donne lieu à la rencontre d’une offre et d’une demande et à la formation d’un prix. Ce marché est d’ailleurs considérable. Comme le soulignait Stéphane Traver...
Cet amendement visait, dans le même esprit que l’amendement n° 2 déposé par le Gouvernement, à diversifier la provenance géographique des représentants d’opérateurs de ventes volontaires au sein du Conseil. Nous nous rallions à la rédaction du Gouvernement, non sans continuer d’attirer l’attention sur la nécessité de la diversité géographique....
La présente proposition de loi modifie considérablement la composition du Conseil, afin d’y renforcer la présence des professionnels du secteur, dont le nombre passe de trois à six. Nous veillons à ce que ce conseil ne devienne pas pour autant une instance ordinale ; c’est pourquoi nous serions favorables à ce que certains postes de membres so...
Ayant obtenu une réponse sur les experts et la régulation, je retire mon amendement, monsieur le président.
Vous le savez, la question de la nomination des membres des instances de régulation est un sujet de préoccupation pour le groupe RDSE depuis le rapport d’information de Jacques Mézard consacré aux autorités administratives indépendantes. Bien que l’on ait tendance à minimiser la portée de ces nominations, elles sont d’importance. D’abord, parc...
La commission des lois m’a donné ce matin quelques conseils, mais j’avais envie que l’on débatte de ce sujet à ma façon, raison pour laquelle la modification apportée n’est que partielle. Parfois, les membres honoraires sont un peu de l’ancien temps, ce qui n’est pas péjoratif à mes yeux. Je voulais du recul – dix ans au moins –, mais je ne vis...