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S'appuyer sur nos laboratoires de recherche et sur nos industriels à la pointe de l'innovation, créer une filière compétitive d'hydrogène renouvelable et bas-carbone et devenir l'un des leaders mondiaux de l'hydrogène décarboné par électrolyse : telle est la feuille de route de notre pays en la matière. Néanmoins, pour offrir à l'hydrogène un ...
S'appuyer sur nos laboratoires de recherche et sur nos industriels à la pointe de l'innovation, créer une filière compétitive d'hydrogène renouvelable et bas-carbone et devenir l'un des leaders mondiaux de l'hydrogène décarboné par électrolyse : telle est la feuille de route de notre pays en la matière. Néanmoins, pour offrir à l'hydrogène un ...
S’appuyer sur nos laboratoires de recherche et sur nos industriels à la pointe de l’innovation, créer une filière compétitive d’hydrogène renouvelable et bas-carbone et devenir l’un des leaders mondiaux de l’hydrogène décarboné par électrolyse : telle est la feuille de route de notre pays en la matière. Néanmoins, pour offrir à l’hydrogène un ...
S’appuyer sur nos laboratoires de recherche et sur nos industriels à la pointe de l’innovation, créer une filière compétitive d’hydrogène renouvelable et bas-carbone et devenir l’un des leaders mondiaux de l’hydrogène décarboné par électrolyse : telle est la feuille de route de notre pays en la matière. Néanmoins, pour offrir à l’hydrogène un ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en 2013, l'État s'était engagé à couvrir intégralement notre territoire en très haut débit à moyenne échéance grâce au plan France Très Haut Débit. Les objectifs fixés étaient les suivants : le raccordement de 100 % des 35 millions de logements et locaux à usage professionnel, do...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en 2013, l'État s'était engagé à couvrir intégralement notre territoire en très haut débit à moyenne échéance grâce au plan France Très Haut Débit. Les objectifs fixés étaient les suivants : le raccordement de 100 % des 35 millions de logements et locaux à usage professionnel, do...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en 2013, l'État s'était engagé à couvrir intégralement notre territoire en très haut débit à moyenne échéance grâce au plan France Très Haut Débit. Les objectifs fixés étaient les suivants : le raccordement de 100 % des 35 millions de logements et locaux à usage professionnel, do...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en 2013, l’État s’était engagé à couvrir intégralement notre territoire en très haut débit à moyenne échéance grâce au plan France Très Haut Débit. Les objectifs fixés étaient les suivants : le raccordement de 100 % des 35 millions de logements et locaux à usage professionnel, do...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en 2013, l’État s’était engagé à couvrir intégralement notre territoire en très haut débit à moyenne échéance grâce au plan France Très Haut Débit. Les objectifs fixés étaient les suivants : le raccordement de 100 % des 35 millions de logements et locaux à usage professionnel, do...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, l’avenir du tout électrique pour la filière automobile passe par la région des Hauts-de-France, première région automobile française, notamment du fait de son passé industriel et du savoir-faire reconnu de ses ouvriers. Cette ambition est, par exemple, celle de Renault, pionnier du...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, certains esprits chagrins comparent les projets de loi Ddadue à des voitures-balais législatives souvent inscrites à l’ordre du jour dans l’urgence, en raison de l’approche d’un délai limite de transposition, voire de son dépassement. Cela justifie alors la transposition de plus...
L’article 48 de la loi du 8 octobre 2021 visait à soutenir le développement du financement participatif obligataire des collectivités territoriales et de leurs établissements à compter du 1er janvier 2022, sous forme expérimentale. L’obligataire en financement participatif se présente comme un instrument simple et sécurisé ; il peut permettre ...
M. Frédéric Marchand. Non, monsieur le président. Étant victime du même syndrome que notre collègue Hervé Maurey, je retire mon amendement !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, cette année, comme la précédente, a mis en lumière que le dérèglement climatique est, pour celles et ceux qui en douteraient encore, une réalité tangible, illustrée par une série de canicules, des feux de forêt gigantesques, des sécheresses record et des épisodes pluvio-orageux v...
Alors que l’expérimentation du prêt à taux zéro pour l’achat d’un véhicule peu polluant dans les zones à faible émission débute le 1er janvier prochain, cet amendement vise à mettre en place une garantie de l’État, portant sur 50 % de l’encours du prêt, sous conditions de ressources, afin de soutenir les familles modestes souhaitant s’orienter ...
Je retire l’amendement, monsieur le président !
Cet amendement de notre collègue Alain Richard concerne la situation des fonctionnaires logés pour nécessité de service. Ceux-ci ne sont pas éligibles au dispositif MaPrimeRénov’, car leur logement personnel est de facto catégorisé comme résidence secondaire. Mais ce logement retrouve son statut de résidence principale lorsqu’ils prennen...
Je le retire, monsieur le président !
Nous sommes au café du commerce !
Nous l’avons bien compris, la rénovation énergétique des bâtiments est l’une des politiques publiques déterminantes pour atteindre les objectifs de transition énergétique que nous nous sommes assignés à l’horizon 2050. Si l’État investit massivement dans le secteur, le Parlement manque de visibilité et de traçabilité pour procéder à l’évaluatio...