Interventions en hémicycle de Frédéric Marchand

Je retire mon amendement, madame la présidente !

Je retire mon amendement, madame la présidente !

M. Frédéric Marchand. Je remercie Mme la secrétaire d’État de ses propos encourageants.

Nous le savons, la commande publique, qui a de nombreuses vertus, est un excellent levier pour favoriser l’insertion par l’activité économique et la création d’emplois durables. L’objet de cet amendement est de renforcer les avancées introduites en première lecture à l’Assemblée nationale sur les Spaser en les complétant d’une obligation d’inc...

M. Frédéric Marchand. Je remercie Mme la secrétaire d’État de ses propos encourageants.

Nous le savons, la commande publique, qui a de nombreuses vertus, est un excellent levier pour favoriser l’insertion par l’activité économique et la création d’emplois durables. L’objet de cet amendement est de renforcer les avancées introduites en première lecture à l’Assemblée nationale sur les Spaser en les complétant d’une obligation d’inc...

Pour ramener la sérénité, je voudrais rappeler qu’au début de nos débats nous en appelions à l’intelligence territoriale. Nous pourrions aussi faire appel à l’intelligence territoriale de nos concitoyens, en plus de celle des collectivités. Le dispositif Oui Pub, comme l’a très bien dit mon collègue Joël Guerriau, est un prolongement de ce qui...

Amendement identique : il est défendu, monsieur le président.

Non, je le retire, monsieur le président.

Amendement identique, il est défendu.

Défendu.

Je fais de même !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le projet de loi dont nous commençons l’examen aujourd’hui nous adresse un double défi : d’une part, conjuguer démocratie participative et démocratie représentative et, d’autre part, accélérer la transition écologique. J’ai encore, comme beaucoup d’entre nous, présents à l’esprit ...

Il est défendu, madame la présidente.

Nous n’avons pas déposé d’amendement, non pas parce que le respect de l’accord de Paris et du pacte Vert européen nous est complètement inconnu, mais parce que nous considérons que cette loi constitue une étape supplémentaire qui fait suite aux nombreux dispositifs déjà mis en œuvre sur l’initiative du Président de la République et du Gouvernem...

L’objet de cet amendement est de ne pas faire figurer le secteur alimentaire dans la liste des secteurs qui feront l’objet d’un affichage obligatoire. L’un des objectifs des expérimentations prévues au II de l’article 1er est précisément de déterminer les biens pour lesquels l’affichage sera rendu obligatoire. Il existe encore, à ce jour, trop...

Je maintiens l’amendement n° 2105 rectifié bis et je retire l’amendement n° 2107 rectifié bis, madame la présidente.

On assiste aujourd’hui à un renouveau de l’intérêt politique pour les questions agricoles et alimentaires. Un nombre croissant de collectivités territoriales, de toutes tailles et de tous niveaux, souhaite porter ces enjeux et s’engage aux côtés des acteurs locaux pour accompagner la transformation des modèles de production et de consommation. ...

La France métropolitaine possède des frontières terrestres avec huit pays voisins, qui totalisent plus de 2 900 kilomètres. Le développement des territoires transfrontaliers, situés à la limite de l’action des États nationaux, a conduit, au fil des quatre dernières décennies, à la création d’outils et d’instances de gouvernance de ces espaces,...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme la poule au pot sous Henri IV, l’automobile reste « un lieu de mémoire heureux dans l’imaginaire des Français ». Voilà comment l’historien des transports Mathieu Flonneau caractérisait, dans un entretien donné en 2019 au journal Le Monde, le rapport des Français à l’...