Interventions en hémicycle de Georges Patient

La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 4 rectifié.

Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande l’inscription à l’ordre du jour de la suite éventuelle du projet de loi de finances rectificative pour 2020, mardi 17 novembre, le soir, après l’examen, en nouvelle lecture, du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en ma...

Cet amendement est défendu.

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

M. le président. Madame la ministre, mes chers collègues, nous avons appris avec une très grande émotion qu’une attaque s’est produite, ce matin, dans le périmètre de la basilique Notre-Dame de Nice.

D’après les informations dont nous disposons à cette heure, plusieurs personnes auraient été tuées et d’autres blessées. Dans ces circonstances tragiques, nos pensées vont bien sûr aux victimes et à leurs familles : ce qui vient de se passer nous bouleverse tous. M. le président du Sénat m’a indiqué qu’un hommage leur serait rendu en début de s...

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (projet n° 722 [2019-2020], texte de la commission n...

L’amendement n° 86 rectifié bis, présenté par MM. Brisson, Babary, Bascher, E. Blanc, Bouchet, Bouloux et Calvet, Mme Canayer, MM. Darnaud, Daubresse et de Legge, Mmes Delmont-Koropoulis, Deroche, Di Folco et Dumas, MM. Duplomb et B. Fournier, Mmes F. Gerbaud, Gruny et Imbert, M. Karoutchi, Mme Lassarade, MM. D. Laurent, Lefèvre, Meurant...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 86 rectifié bis.

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 6.

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 87 rectifié, présenté par MM. Decool, Malhuret, Capus, Chasseing, Guerriau, Lagourgue, A. Marc, Menonville et Médevielle, Mmes Mélot et Paoli-Gagin, MM. Wattebled, Levi et B. Fournier, Mme Joseph, MM. Daubresse, Canevet, Vogel et Moga, Mme de Marco, M. ...

L’amendement n° 43 rectifié, présenté par Mmes S. Robert et Monier, MM. Kanner, Antiste et Assouline, Mme Lepage, MM. Lozach, Magner et Stanzione, Mme Van Heghe, M. Montaugé, Mme Artigalas, MM. Devinaz, Gillé, P. Joly et Merillou, Mme Préville, MM. Redon-Sarrazy, Sueur, Kerrouche, Pla, Michau et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et R...

L’amendement n° 43 rectifié est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 87 rectifié ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 87 rectifié.

Je mets aux voix l’article 6 bis, modifié.