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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Gérard César
2192 interventions trouvées.
Excellente intervention !
Oui !
M. Gérard César. Il faut vous faire élire, ma chère collègue !
Très bien !
J’estime que cet article 18 est fondamental et qu’il serait aberrant de le supprimer. Je connais des cas de communes qui refusent d’adhérer à l’intercommunalité dont elles sont limitrophes et qui continuent à toucher des subventions de l’État, de la région, du département, alors même que, de par leur situation géographique, elles interdisent p...
Nous insistons trop, dans ce débat, sur la position future du Conseil constitutionnel.
Aujourd’hui, plus nous en parlons, plus nous agitons le chiffon rouge ! Nous sommes des législateurs : il nous appartient de fixer des règles, et le Conseil constitutionnel jugera ultérieurement s’il y a lieu de revenir dessus. Cette mise au point me semble importante, car il faut bien distinguer, d’une part, le rôle du Conseil constitutionne...
Très juste !
Monsieur le président, je ne parlerai pas de la montagne, mais je souhaite évoquer l'amendement n° 642 rectifié. Les problèmes de territoire et de densité démographique sont réels dans les zones de montagne, mais il y en a également dans des départements comme la Gironde, où il y a plus de pins que d’habitants. Il est important de disposer d’un...
Tout à fait !
Voilà !
Absolument !
Absolument !
Dans ce cas, il ne faut pas être sénateur !
On ne vous voit jamais !
Hélas !
Voilà !
Très bien !
C’est la réforme de l’année prochaine !
