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Interventions en hémicycle de Gérard César
2192 interventions trouvées.
Monsieur le président, en cette dernière séance avant les élections municipales et cantonales, je voudrais, au nom du président de la commission des affaires économiques, Jean-Paul Émorine, vous remercier. Je remercie également nos collègues présidents de séance, l'ensemble du personnel du Sénat, notamment les administrateurs de la commission ...
M'exprimant maintenant au nom du groupe UMP, je me félicite des débats denses, difficiles que nous avons eus et qui ont permis à chacun d'exprimer ses convictions sur un sujet complexe et aux enjeux multiples. Comme mes collègues Dominique Mortemousque et Gérard Larcher l'ont souligné dans la discussion générale, le dialogue, l'échange raisonn...
En conclusion, monsieur le ministre d'État, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, nous sommes convaincus que ce projet de loi, en particulier grâce aux propositions de notre excellent rapporteur, Jean Bizet, dont nous avons tous apprécié la compétence, l'intelligence et la courtoisie §
Il est assez grand pour se défendre ! Il n'a pas besoin du soldat Muller !
Nous avons, nous aussi, beaucoup d'amitié pour lui !
C'est excessif !
Il provoque !
C'est de l'incohérence !
Eh oui ! C'est trop vague !
Pas du tout !
Tout à fait !
Très bien !
Pour clarifier le débat et nous permettre d'étudier en profondeur les rectifications proposées, je demande une suspension de séance.
Réunion du 5 février 2008 à 16h00 — Organismes génétiquement modifiés, Discussion d'un projet de loi
Très bien !
Réunion du 5 février 2008 à 16h00 — Organismes génétiquement modifiés, Discussion d'un projet de loi
Oui !
Réunion du 5 février 2008 à 16h00 — Organismes génétiquement modifiés, Discussion d'un projet de loi
Les OGM ? Les gens ne savent pas ce que c'est !
Très bien !
Eh oui !
Cet amendement a pour objet de confirmer le régime fiscal des produits de la location des droits à paiement unique qui ont été créés en application du règlement de l'Union européenne du 29 septembre 2003 relatif à la politique agricole commune. Ces produits relèvent des bénéfices agricoles et seront soumis, de droit, au régime réel. Par ailleu...
Nous débattons aujourd'hui d'un sujet très important. La taxe ADAR finance la recherche, l'innovation et le développement agricoles. Mais depuis son instauration en 2002, elle soulève des difficultés, du fait, notamment, qu'elle est assise sur le chiffre d'affaires de l'entreprise. Cette assiette créée des inégalités entre les filières agricol...
