Interventions de Gérard César

Coiffez le bonnet rouge !

C’est dommage !

M. Gérard César. Un bon point, monsieur le ministre !

Cet amendement vise à intégrer dans le champ de l’économie sociale et solidaire l’ensemble des acteurs actuellement soumis au même cadre législatif d’autorisation, d’agrément et de déclaration ouvrant droit à l’agrément « entreprise sociale et solidaire ».

Pourquoi « bien sûr » ?

Très bien !

Bravo !

Cet amendement a été défendu, monsieur le président, puisqu’il a le même objet que les amendements n° 20 rectifié et 181.

Je n'aurais que quelques questions, complémentaires de celles de ma collègue Renée Nicoux. Quel est l'impact pour les agriculteurs du relèvement du taux de TVA sur les engrais ? Quel bilan peut-on tirer du recentrage de la déduction pour investissement (DPI) opérée l'année dernière, et ne devrait-on pas aller davantage vers la déduction pour al...

J'irai dans le même sens que Michel Billout, et je voudrais féliciter Mme Bourzai pour la qualité de son manifeste. S'agissant de l'alinéa 14, celui-ci demande au Gouvernement de ramener le nombre d'actes délégués à un niveau « sensiblement inférieur ». Que signifient ces deux derniers termes ? Il conviendrait d'être plus précis.

Très bien !

Notre commission suit en effet depuis plusieurs années la situation de l'Ukraine, pays-clé dans la politique de voisinage oriental de l'Union européenne. L'actualité nous y ramène : la signature de l'accord d'association entre l'Union européenne et l'Ukraine sera l'un des principaux enjeux du sommet du Partenariat oriental à Vilnius, les 28 et ...

L'accord favorisera les échanges commerciaux. L'Ukraine compte 46 millions d'habitants. C'est le huitième producteur mondial d'acier. L'étude d'impact réalisée à l'échelle européenne est publique.

En matière judiciaire, le cas de l'ancienne Premier ministre est caricatural. Cet accord dynamisera la vie démocratique du pays. Les réformes examinées par la Rada lorsque nous y étions ont été mises en oeuvre.

La désignation par le Parlement européen de deux émissaires est importante et nous aidera à avoir tous les éléments. Ils rendront un rapport objectif et précis avant le sommet de Vilnius.

La Russie l'approvisionne en gaz, et elle a déjà coupé le robinet ! Je voulais surtout dire qu'il ne faut pas nécessairement placer l'Ukraine devant une alternative entre la Russie et l'Europe.

Ne pourrait-on supprimer l'avis conforme ? J'ai fait voter la création des CDCEA, mais pourquoi se lier les mains avec son avis ?

Avec mon amendement n° 615, je souhaite que ce soit la chambre régionale d'agriculture qui se prononce et non la chambre départementale d'agriculture, car il s'agit d'un schéma régional.

Et les cabanes dans les arbres ?

Il faudrait pouvoir faire une liste.