Interventions de Gérard César

C'est sûr !

J'abonde dans le sens de M. Dubois et de Mme Lamure. Je reste sceptique quant à la réalité sur le terrain de l'allègement des normes. Les plans locaux d'urbanisme aujourd'hui sont très contraignants, le contrôle de légalité ajoute un niveau d'exigence supplémentaire, et les directions départementales des territoires appliquent déjà les normes d...

Puisqu'il y a une volonté d'abonder les effectifs de la fonction publique, peut-être faudrait-il traiter ces problèmes. Le rapport pour avis est adopté.

Je suis d'accord avec Mireille Schurch et Bruno Retailleau. Les débats suscités à l'Assemblée nationale par ce texte complexe se sont prolongés tard dans la nuit, jusqu'au départ d'une partie de nos collègues. Il a une cohérence, qu'il serait mauvais de mettre à mal ; puisqu'il forme un tout, repoussons de huit jours l'examen des deux titres.

On ne sait rien !

Cela ne sert à rien !

Je souhaite à mon tour rendre hommage à Roland Courteau pour son travail. Lors d'une de ses auditions, à laquelle j'ai assisté, des membres de l'administration de Bercy ont jugé inapplicable la déclaration dans laquelle il fallait cocher telle ou telle case selon la source d'énergie utilisée. Cela prouve qu'il y a bien un lien entre le titre Ie...

Au micro-ondes !

Je félicite à mon tour les intervenants pour leur excellent travail. M'appuyant sur mon expérience personnelle dans le secteur des coopératives agricoles, je souligne la nécessité absolue de maintenir le principe « une personne, une voix » : il a vocation à s'appliquer très souvent car on constate presque quotidiennement des fusions. Par ailleu...

Que pensez-vous des apports du Parlement européen sur les questions relatives à la PAC et en particulier à la viticulture ? Compte tenu de la forte mobilisation relative aux droits de plantation, quelle est la position d'une part du ministre de l'agriculture français, d'autre part du négoce au niveau européen ?

Si vous êtes nommé, sur qui allez-vous vous appuyer ? Comment fonctionne le conseil d'administration de l'INRA ? Que s'est-il passé à Colmar ? Un protocole avait été signé avec toutes les parties prenantes et nous n'avons pas apprécié le saccage des plants de l'INRA. En tant que responsable du groupe viticole, je souhaite connaître votre avis...

La France importe 85 % de protéines, qu'en pensez-vous ?

Nous ne sommes pas forcément d'accord sur tous les points. Quel est votre position sur la préservation du budget en euros constant, qui me paraît essentielle ? Quel est le niveau adéquat pour les stocks stratégiques ? Je suis d'accord pour que la transparence soit améliorée. En revanche, n'est-ce pas rêver que de demander un changement des règl...

Nous ne sommes pas forcément d'accord sur tous les points. Quel est votre position sur la préservation du budget en euros constant, qui me paraît essentielle ? Quel est le niveau adéquat pour les stocks stratégiques ? Je suis d'accord pour que la transparence soit améliorée. En revanche, n'est-ce pas rêver que de demander un changement des règl...

Nous ne pouvons que le soutenir ! L'amendement n°3 est adopté.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, s’interroger sur la réglementation de l’usage et de la détention des armes n’est pas anodin dans notre société. Que l’on fasse allusion à de tristes faits divers, que l’on s’intéresse à la chasse et aux armes, l’enjeu essentiel reste constant : il s’agit, pour nous, d’assurer le ...

Je rends hommage à la qualité du transport d'Air France, mais il se trouve altéré par les grèves actuelles ; pourquoi les retards et annulations ne sont-ils pas annoncés à l'avance aux passagers ? Est-il envisageable de renforcer les alliances à l'échelle européenne, notamment avec Lufthansa ?

Je suis tout à fait d'accord.

Cela ne sert à rien !

Hommage soit rendu à votre travail. Il est vrai que les décrets contredisent bien souvent l'esprit du législateur. Je puis cependant citer un contre exemple, celui de la loi de modernisation agricole, pour laquelle le ministre de l'agriculture, M. Bruno Lemaire s'était engagé à nous présenter les projets de décret, ce qui fut fait, et mérite d'...