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Rapports de
Gérard Cornu
27 rapports signés
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22/11/2018 — Avis N° 152 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Transports
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
11/06/2018 — Rapport N° 560 (2017-2018) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Rapporteur
23/05/2018 — Rapport N° 494 (2017-2018) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée pour un nouveau pacte ferroviaire
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
23/11/2017 — Avis N° 113 (2017-2018) (Tome 05) au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux
Rapporteur pour la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
28/10/2014 — Avis N° 53 (2014-2015) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à la simplification de la vie des entreprises
Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
16/04/2014 — Rapport d'information N° 463 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le déplacement d'une délégation de la commission du développement durable au québec du 23 au 27 septembre 2013 - Énergies renouvelables : l'exception québécoise
Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
21/02/2012 — Rapport d'information N° 388 (2011-2012) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le déplacement d'une délégation de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire en corée du sud - La Corée du Sud : richesse d'un pays développé, dynamisme d'un pays émergent
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
17/11/2011 — Avis N° 111 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Economie
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
09/02/2011 — Rapport N° 292 (2010-2011) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, comportant le texte de la commission, sur la proposition de résolution européenne relative aux droit des consommateurs
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
18/11/2010 — Avis N° 115 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Economie - Compte d'affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
30/06/2010 — Rapport N° 594 (2009-2010) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
27/05/2010 — Rapport N° 507 (2009-2010) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
17/12/2009 — Rapport d'information N° 182 (2009-2010) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire à la suite d'une mission effectuée en du 31 août au 4 septembre 2009 - Russie : puissance ou interdépendance énergétique ?
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
19/11/2009 — Avis N° 105 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Economie - Compte d'affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
20/11/2008 — Avis N° 101 (2008-2009) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Economie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
30/01/2008 — Rapport d'information N° 189 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée au du 11 au 17 septembre 2007 - Brésil : le géant vert ?
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
18/12/2007 — Rapport N° 142 (2007-2008) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs
Rapporteur
05/12/2007 — Rapport N° 111 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence pour le développement de la concurrence au service des consommateurs
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
22/11/2007 — Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Développement et régulation économiques
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
21/02/2007 — Rapport d'information N° 254 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques sur - Les défis du secteur automobile
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
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