Les amendements de Gérard Larcher pour ce dossier

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J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission des affaires européennes a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.

J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission des lois a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.

J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission des affaires économiques a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.

J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission des affaires économiques a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.

J’informe le Sénat que le groupe socialiste et républicain a fait connaître à la présidence le nom de la candidate qu’il propose pour siéger à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, en remplacement de Mme Marie-Christine Blandin, démissionnaire. Cette candidature a été publiée, et la nomination aura lieu conforméme...

J’informe le Sénat que le groupe UDI-UC a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des affaires européennes, en remplacement de M. Michel Mercier, démissionnaire. Cette candidature a été publiée et la nomination aura lieu conformément à l’article 8 du règlement.

J’informe le Sénat que le groupe Union des Démocrates et Indépendants – UC a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des finances, en remplacement de M. Pierre Jarlier, démissionnaire d’office de son mandat de sénateur. Cette candidature a été publiée et la nomination aura lieu conformément à...

J’informe le Sénat que le groupe socialiste et républicain a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, en remplacement de François Aubey, démissionnaire d’office de son mandat de sénateur. Cette candidature a été publiée et la nominati...

J’informe le Sénat que le groupe de l’Union centriste a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des affaires sociales, à la place laissée vacante par Mme Béatrice Descamps, dont le mandat de sénateur a cessé. Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l’artic...

J’informe le Sénat que le groupe de l’Union pour un mouvement populaire a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, à la place laissée vacante par M. Michel Thiollière, dont le mandat de sénateur a cessé. Cette candidature va être affichée e...

J’informe le Sénat que le groupe de l’Union pour un Mouvement Populaire a fait connaître à la Présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la commission des affaires sociales en remplacement de Mme Bernadette Dupont, démissionnaire. Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l’article 8 du règleme...